Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 4, Part 2 |
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Page 1968
... indemnité calculée à raison de vingt - cinq francs ( 25 ' ) par confé- rence . 3. Les traitements ou salaires du personnel subalterne de l'école nationale d'arts et métiers de Paris , les indemnités des préparateurs de physique et de ...
... indemnité calculée à raison de vingt - cinq francs ( 25 ' ) par confé- rence . 3. Les traitements ou salaires du personnel subalterne de l'école nationale d'arts et métiers de Paris , les indemnités des préparateurs de physique et de ...
Page 1997
... Indemnités du personnel ouvrier . Approvisionnements pour le service des ateliers et dépenses remboursables .. Chap . XIII . Service médical , indemnités pour accidents du travail , secours et subventions à di- verses sociétés ...
... Indemnités du personnel ouvrier . Approvisionnements pour le service des ateliers et dépenses remboursables .. Chap . XIII . Service médical , indemnités pour accidents du travail , secours et subventions à di- verses sociétés ...
Page 2004
... Indemnités et secours au personnel .. Aménagements et exploitations .... 70,000 00 41,412 75 Dépenses diverses et ... indemnités diverses .. Personnel des sous - ingénieurs et contrôleurs des mines . Allocations et indemnités diverses ...
... Indemnités et secours au personnel .. Aménagements et exploitations .... 70,000 00 41,412 75 Dépenses diverses et ... indemnités diverses .. Personnel des sous - ingénieurs et contrôleurs des mines . Allocations et indemnités diverses ...
Page 2005
... Indemnités diverses du personnel ouvrier et frais de déplacement des sous - agents affectés aux services techniques ... 33 Dépenses diverses . TOTAL de l'état A. 200,000 00 30,000 00 41,181,538 6641,181,538 66 ETAT B. Tableau , par ...
... Indemnités diverses du personnel ouvrier et frais de déplacement des sous - agents affectés aux services techniques ... 33 Dépenses diverses . TOTAL de l'état A. 200,000 00 30,000 00 41,181,538 6641,181,538 66 ETAT B. Tableau , par ...
Page 2007
... indemnités , gratifications et secours au personnel de l'administration centrale , travaux extraordinaires .... Matériel des écoles pratiques , fermes - écoles , sta- tions et établissements divers de l'État . Sub- ventions à diverses ...
... indemnités , gratifications et secours au personnel de l'administration centrale , travaux extraordinaires .... Matériel des écoles pratiques , fermes - écoles , sta- tions et établissements divers de l'État . Sub- ventions à diverses ...
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Common terms and phrases
13 juillet 23 août 27 février 28 septembre Afrique occidentale française agents Algérie annexé août applicable ARISTIDE BRIAND articles avril Bulletin des lois bureau caisse cent centimes chargé de l'exécution chef chemin de fer classe coloniales comptabilité conseil de prud'hommes crédit crédits décembre décret du 31 DÉCRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant dépenses directeur dispositions FALLIÈRES finances sont chargés fonds de concours frais garde des sceaux indemnités inséré au Bulletin JEAN Dupuy Journal officiel juillet juin justice KLOTZ l'Algérie l'article l'exécution du présent l'instruction publique l'office loi de finances marine ministre de l'agriculture ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux ouvert au ministre paragraphe personnel portant fixation postes présent décret PRÉSIDENT prévues Publié au Journal Rambouillet rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Russie Section Septembre 1912 sera publié service Sibérie Signé L.-L solde taxes télégraphes tion titre de fonds TOTAUX travaux publics vapeur versés au Trésor