Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 4, Part 2 |
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Page 1938
... section . savantes . Travaux historiques et scientifiques . Missions scientifiques et littéraires . Sociétés 2o section . Matériel et comptabilité des dépenses des uni- versités , des facultés , des écoles supérieures de pharmacie et ...
... section . savantes . Travaux historiques et scientifiques . Missions scientifiques et littéraires . Sociétés 2o section . Matériel et comptabilité des dépenses des uni- versités , des facultés , des écoles supérieures de pharmacie et ...
Page 1995
... section : Troupes métropoli- taines , un crédit extraordinaire de un million huit cent soixante- dix - sept mille huit cent quatre - vingts francs quatre - vingt huit cen- times ( 1,877,880'88 ) qui sera inscrit à un chapitre spécial n ...
... section : Troupes métropoli- taines , un crédit extraordinaire de un million huit cent soixante- dix - sept mille huit cent quatre - vingts francs quatre - vingt huit cen- times ( 1,877,880'88 ) qui sera inscrit à un chapitre spécial n ...
Page 2001
... section . Troupes métropolitaines . 3o PARTIE . SERVICES GÉNÉRAUX des ministères . - Intérieur . Solde de l'infanterie .. Solde de la cavalerie . Solde de l'artillerie Solde du génie . Transports .... Etablissements de l'artillerie ...
... section . Troupes métropolitaines . 3o PARTIE . SERVICES GÉNÉRAUX des ministères . - Intérieur . Solde de l'infanterie .. Solde de la cavalerie . Solde de l'artillerie Solde du génie . Transports .... Etablissements de l'artillerie ...
Page 2002
... section . MINISTÈRES ET SERVICES . Constructions et matériel neufs . Approvisionnements de réserve . 3. PARTIE . SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . Chemins de fer . Équipages de campagne . Fortifications ... MINISTÈRE DE LA MARINE ...
... section . MINISTÈRES ET SERVICES . Constructions et matériel neufs . Approvisionnements de réserve . 3. PARTIE . SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . Chemins de fer . Équipages de campagne . Fortifications ... MINISTÈRE DE LA MARINE ...
Page 2003
... section . — Dépenses d'intérêt commun . Titre Ier . - Dépenses civiles . Personnel militaire de l'administration centrale .... Personnel de l'administration centrale . nités et allocations diverses ..... 58,769 00 Indem- 2,600 00 2o section ...
... section . — Dépenses d'intérêt commun . Titre Ier . - Dépenses civiles . Personnel militaire de l'administration centrale .... Personnel de l'administration centrale . nités et allocations diverses ..... 58,769 00 Indem- 2,600 00 2o section ...
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13 juillet 23 août 27 février 28 septembre Afrique occidentale française agents Algérie annexé août applicable ARISTIDE BRIAND articles avril Bulletin des lois bureau caisse cent centimes chargé de l'exécution chef chemin de fer classe coloniales comptabilité conseil de prud'hommes crédit crédits décembre décret du 31 DÉCRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant dépenses directeur dispositions FALLIÈRES finances sont chargés fonds de concours frais garde des sceaux indemnités inséré au Bulletin JEAN Dupuy Journal officiel juillet juin justice KLOTZ l'Algérie l'article l'exécution du présent l'instruction publique l'office loi de finances marine ministre de l'agriculture ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux ouvert au ministre paragraphe personnel portant fixation postes présent décret PRÉSIDENT prévues Publié au Journal Rambouillet rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Russie Section Septembre 1912 sera publié service Sibérie Signé L.-L solde taxes télégraphes tion titre de fonds TOTAUX travaux publics vapeur versés au Trésor