Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 17, Part 1 |
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... postes et télégrapbes ( exercice 1923 ) .... DECRET relatif à certaines dépenses occasionnées par le fonctionnement de la loi du 30 janvier 1923 sur les emplois réservés ..... DÉCRET autorisant la direction de la comptabilité pu- blique ...
... postes et télégrapbes ( exercice 1923 ) .... DECRET relatif à certaines dépenses occasionnées par le fonctionnement de la loi du 30 janvier 1923 sur les emplois réservés ..... DÉCRET autorisant la direction de la comptabilité pu- blique ...
Page xvii
... postes et dépôts du service de la main - d'œuvre agricole .... DECRET modifiant le règlement du 28 novembre 1855 sur la comptabilité de l'imprimerie nationale ..... DECRET fixant le taux des remises allouées aux receveurs des douanes à ...
... postes et dépôts du service de la main - d'œuvre agricole .... DECRET modifiant le règlement du 28 novembre 1855 sur la comptabilité de l'imprimerie nationale ..... DECRET fixant le taux des remises allouées aux receveurs des douanes à ...
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... postes et télé- graphes ..... DECRET allouant des indemnités de chaussures et de petit équipement au personnel du service intérieur de l'administration centrale des postes et télégraphes et de la caisse nationale d'épargne .. DECRET ...
... postes et télé- graphes ..... DECRET allouant des indemnités de chaussures et de petit équipement au personnel du service intérieur de l'administration centrale des postes et télégraphes et de la caisse nationale d'épargne .. DECRET ...
Page xli
... postes et télégraphes ....... DECRET ouvrant au ministre du commerce et de l'indus- trie , sur l'exercice 1915 , à titre de fonds de con- cours , un crédit pour améliorations des postes et télégraphes ...... Idem . idea . Hem . 1 ...
... postes et télégraphes ....... DECRET ouvrant au ministre du commerce et de l'indus- trie , sur l'exercice 1915 , à titre de fonds de con- cours , un crédit pour améliorations des postes et télégraphes ...... Idem . idea . Hem . 1 ...
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... postes et télégraphes . DÉCRET relevant le taux de rémunération des vacations effectuées à Paris et à Lyon par des agents volontaire des postes et télégraphes en dehors de leur service normal Ibid . 2643 Ibid . 2644 Idem . " Idem ...
... postes et télégraphes . DÉCRET relevant le taux de rémunération des vacations effectuées à Paris et à Lyon par des agents volontaire des postes et télégraphes en dehors de leur service normal Ibid . 2643 Ibid . 2644 Idem . " Idem ...
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Common terms and phrases
13 mars 16 Janvier 28 février 31 décembre agents allocations diverses août applicables Armée du Levant avril Bas-Rhin Bulletin des lois cadres caisse CLEMENTEL crédit d'Alsace décret du 31 DECRET fixant DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DECRET portant DECRET relatif Dépenses ordinaires dispositions ÉDOUARD HERRIOT février fonctionnaires fonds de concours Frais GASTON DOUMERGUE GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES grade Haut-Rhin Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet JUSTIN GODART l'administration centrale l'article l'Etat l'exécution du présent l'exercice loi de finances loi du 31 Lorraine marine mars Matériel militaires MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce modifiant le décret Moselle nationale ouvrant au ministre pensions présent décret prévoyance sociales prévues Publié au Journal rapport du ministre règlement d'administration publique RENÉ RENOULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section sera publié SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subvention télégraphes tion titre de fonds travail travaux publics VICTOR PEYTRAL