Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 17, Part 1 |
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... ordinaires : Jusqu'a 3 millimètres d'épaisseur . ( Contingent . ) . be plus de 3 millimètres d'épaisseur . ( Contingent . } Perles en verre el autres vitrifi olions , en grains percés ou taillés ; blanches ou de couleur , pe utes ...
... ordinaires : Jusqu'a 3 millimètres d'épaisseur . ( Contingent . ) . be plus de 3 millimètres d'épaisseur . ( Contingent . } Perles en verre el autres vitrifi olions , en grains percés ou taillés ; blanches ou de couleur , pe utes ...
Page 165
... ordinaires . cat de inrcan . Dames employées . TOKENDS EFFECTIFS . Administration centrale . Direction de la Caisse nationale d'épargne . 1 Sans 83 changement . 88 60g 438 . ART . 2. Le tableau des traitements figurant à l'article 1er ...
... ordinaires . cat de inrcan . Dames employées . TOKENDS EFFECTIFS . Administration centrale . Direction de la Caisse nationale d'épargne . 1 Sans 83 changement . 88 60g 438 . ART . 2. Le tableau des traitements figurant à l'article 1er ...
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... Ordinaires .. 20 p . 10 359 Verres de couleur ou légèrement teintés , verres ondés .. Bouteilles , fioles ou flacons ordinaires pleins ou vides .. Tissus : Idem Idem . Ex - 381 404 Tissus de lin , de chanvre ou de ramie , purs unis ou ...
... Ordinaires .. 20 p . 10 359 Verres de couleur ou légèrement teintés , verres ondés .. Bouteilles , fioles ou flacons ordinaires pleins ou vides .. Tissus : Idem Idem . Ex - 381 404 Tissus de lin , de chanvre ou de ramie , purs unis ou ...
Page 399
... ordinaire , quatre - vingts centimes ( 0 fr . 80 ) . Pour significations extraordinaires , c'est - à - dire à une autre heure que celle où se font les significations ordinaires suivant l'usage du tribunal , ou à un autre lieu que le ...
... ordinaire , quatre - vingts centimes ( 0 fr . 80 ) . Pour significations extraordinaires , c'est - à - dire à une autre heure que celle où se font les significations ordinaires suivant l'usage du tribunal , ou à un autre lieu que le ...
Page 458
... ordinaires . Titre II . Dépenses extraordinaires . Titre III.- Dépenses non permanentes afférentes aux réparations des dommages de guerre ... . TOTAL pour le ministère des finances .. MINISTÈRE DE LA JUSTICE . 1 SECTION . - SERVICES ...
... ordinaires . Titre II . Dépenses extraordinaires . Titre III.- Dépenses non permanentes afférentes aux réparations des dommages de guerre ... . TOTAL pour le ministère des finances .. MINISTÈRE DE LA JUSTICE . 1 SECTION . - SERVICES ...
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13 mars 16 Janvier 28 février 31 décembre agents allocations diverses août applicables Armée du Levant avril Bas-Rhin Bulletin des lois cadres caisse CLEMENTEL crédit d'Alsace décret du 31 DECRET fixant DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DECRET portant DECRET relatif Dépenses ordinaires dispositions ÉDOUARD HERRIOT février fonctionnaires fonds de concours Frais GASTON DOUMERGUE GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES grade Haut-Rhin Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet JUSTIN GODART l'administration centrale l'article l'Etat l'exécution du présent l'exercice loi de finances loi du 31 Lorraine marine mars Matériel militaires MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce modifiant le décret Moselle nationale ouvrant au ministre pensions présent décret prévoyance sociales prévues Publié au Journal rapport du ministre règlement d'administration publique RENÉ RENOULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section sera publié SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subvention télégraphes tion titre de fonds travail travaux publics VICTOR PEYTRAL