Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 17, Part 1 |
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... ( Matériel ) . CHAPITRE O. XCIX . Établissements du génie , Personnel civil et matériel . Ari 2. Matériel . Ville de Mostaganem ..... TOTAL .... TITRE II . DÉPENSES EXTRAORDINAIRES . 16,000 00 500 00 225,872 86 CHAPITRE E. A. Service du ...
... ( Matériel ) . CHAPITRE O. XCIX . Établissements du génie , Personnel civil et matériel . Ari 2. Matériel . Ville de Mostaganem ..... TOTAL .... TITRE II . DÉPENSES EXTRAORDINAIRES . 16,000 00 500 00 225,872 86 CHAPITRE E. A. Service du ...
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... Matériel de l'administration centrale .. Frais de correspondance télégraphique .. Frais de correspondance télégraphique . ( Territoire de la Sarre . ) .- Impressions 349,325 20,66- 1,733 110,215 50,316 425,532 74,593 113,516 833 138,868 ...
... Matériel de l'administration centrale .. Frais de correspondance télégraphique .. Frais de correspondance télégraphique . ( Territoire de la Sarre . ) .- Impressions 349,325 20,66- 1,733 110,215 50,316 425,532 74,593 113,516 833 138,868 ...
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... Materiel de l'atelier général du timbre .. Frais d'estimation , d'affiches et de vente de mobiliers et de domaines de l'Etat ... 233,333 44,583 山 99 145 भ rectes ... Frais de perception de la taxe sur les spectacles . Matériel de l ...
... Materiel de l'atelier général du timbre .. Frais d'estimation , d'affiches et de vente de mobiliers et de domaines de l'Etat ... 233,333 44,583 山 99 145 भ rectes ... Frais de perception de la taxe sur les spectacles . Matériel de l ...
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... matériel et de bâtiments nécessités par le fonctionnement des diverses administrations financières ... Indemnités et frais divers du personnel des manufactures de l'État -affecté aux travaux de matériel et de bâtiments nécessités par le ...
... matériel et de bâtiments nécessités par le fonctionnement des diverses administrations financières ... Indemnités et frais divers du personnel des manufactures de l'État -affecté aux travaux de matériel et de bâtiments nécessités par le ...
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... Matériel du service administratif de la justice en Alsace et Lorraine . Frais de correspondance télégraphique . 4 4 his 5 126678 Materiel de l'administration centrale ... 1,386,684,4 9,504 , 1 533 , 1,397.7213 107 سوق 10 Conseil d'Etat ...
... Matériel du service administratif de la justice en Alsace et Lorraine . Frais de correspondance télégraphique . 4 4 his 5 126678 Materiel de l'administration centrale ... 1,386,684,4 9,504 , 1 533 , 1,397.7213 107 سوق 10 Conseil d'Etat ...
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13 mars 16 Janvier 28 février 31 décembre agents allocations diverses août applicables Armée du Levant avril Bas-Rhin Bulletin des lois cadres caisse CLEMENTEL crédit d'Alsace décret du 31 DECRET fixant DECRET modifiant DÉCRET ouvrant DECRET portant DECRET relatif Dépenses ordinaires dispositions ÉDOUARD HERRIOT février fonctionnaires fonds de concours Frais GASTON DOUMERGUE GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES grade Haut-Rhin Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet JUSTIN GODART l'administration centrale l'article l'Etat l'exécution du présent l'exercice loi de finances loi du 31 Lorraine marine mars Matériel militaires MINISTÈRES ET SERVICES ministre de l'agriculture ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce modifiant le décret Moselle nationale ouvrant au ministre pensions présent décret prévoyance sociales prévues Publié au Journal rapport du ministre règlement d'administration publique RENÉ RENOULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section sera publié SERVICES GÉNÉRAUX Signé spécial Subvention télégraphes tion titre de fonds travail travaux publics VICTOR PEYTRAL