Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 17, Part 1 |
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... écoles normales et des écoles primaires supérieures .... 34 . NUMÉROS des Bulletins . PAGBA . 386 174 Ibid . 176 Ibid . 100 Ibid . 182 Ibid . 183 88888 Ibid . 184 408 3885 386 185 Ibid . 187 Ibid . 200 Ibid . 201 Ibid . 202 Ibid . 203 ...
... écoles normales et des écoles primaires supérieures .... 34 . NUMÉROS des Bulletins . PAGBA . 386 174 Ibid . 176 Ibid . 100 Ibid . 182 Ibid . 183 88888 Ibid . 184 408 3885 386 185 Ibid . 187 Ibid . 200 Ibid . 201 Ibid . 202 Ibid . 203 ...
Page xxii
... écoles pratiques de commerce et des écoles de métiers de Paris et dal département de la Seine ... DECRET fixant les indemnités spéciales pour risques pro fessionnels à attribuer aux personnels des corps techniques de Paéronautique ...
... écoles pratiques de commerce et des écoles de métiers de Paris et dal département de la Seine ... DECRET fixant les indemnités spéciales pour risques pro fessionnels à attribuer aux personnels des corps techniques de Paéronautique ...
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... école de médecine de l'Afrique occidentale en école de médecine vétérinaire autonome .. DECRET instituant une section ... écoles d'agri- calture ... pour le DECKET ouvrant au ministre de l'agriculture sur l'exer- cice 1925 , à titre de ...
... école de médecine de l'Afrique occidentale en école de médecine vétérinaire autonome .. DECRET instituant une section ... écoles d'agri- calture ... pour le DECKET ouvrant au ministre de l'agriculture sur l'exer- cice 1925 , à titre de ...
Page xxxiv
... école d'agriculture agricole . DECRETS ouvrant au ministre de l'agriculture , sur l'exercice 1925 , à titre de fonds de ... écoles normales , des inspecteurs et inspectrices primaires et des inspectrices maternelles d'Alsace et Lorraine ...
... école d'agriculture agricole . DECRETS ouvrant au ministre de l'agriculture , sur l'exercice 1925 , à titre de fonds de ... écoles normales , des inspecteurs et inspectrices primaires et des inspectrices maternelles d'Alsace et Lorraine ...
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... écoles normales .... DECRET modifiant le décret du 18 janvier 1887 , relatif aux concours d'admission aux écoles normales ..... DECRET portant de six à sept le nombre des représen- tants des réseaux de chemins de fer au conseil supé ...
... écoles normales .... DECRET modifiant le décret du 18 janvier 1887 , relatif aux concours d'admission aux écoles normales ..... DECRET portant de six à sept le nombre des représen- tants des réseaux de chemins de fer au conseil supé ...
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administratif agents allocations août applicables application articles autorisant avril budget bureau cadres caisse cent centrale chapitre chargés chef civils classe commerce communes compte concerne conditions Conseil cours crédit crédits date décembre DECRET modifiant DECRET portant départements dépenses dispositions diverses durée écoles employés établissements février fixant fonctionnaires fonctionnement fonds de concours Frais GASTON DOUMERGUE général grade guerre heures Ibid Idem Indemnités janvier jour Journal officiel juillet juin l'administration l'article l'assistance l'Etat l'exécution l'exercice l'industrie l'intérieur Lorraine marine mars Matériel ment militaires mille ministre des finances ministre des travaux modifiant modifiant le décret mois nationale novembre officiers ordinaires ouvert ouvrant au ministre payement pensions personnel portant postes première présent décret PRÉSIDENT prévues principal Publié au Journal publique relatif RÉPUBLIQUE FRANÇAISE réserve section sera seront service Signé sociales somme spécial Subvention suit suivant supérieur technique télégraphes tion titre de fonds TOTAL Traitements travail travaux publics Trésor versés