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soau , le lieudit Langs der Strasse (Franc*,) du lieudit in der Neuwics (Sarre) en
passant par borne n° 1C et atteint la borne n° 17 6 pUrfe au ... File sépare les
lieux dils Ncuwiese, Nebcn Teiten (France) du lieu dit auf den Willingerbann (
Sarrcj.
soau , le lieudit Langs der Strasse (Franc*,) du lieudit in der Neuwics (Sarre) en
passant par borne n° 1C et atteint la borne n° 17 6 pUrfe au ... File sépare les
lieux dils Ncuwiese, Nebcn Teiten (France) du lieu dit auf den Willingerbann (
Sarrcj.
Page 1278
Au nord de la l'orne triangulaire se tf°uye un point trigonométrique. 2. A la borne
ri» 10, la frontière prend une ir.cctjpn SudrOuest, en séparant le lieudit Jt^
iPhensIftcf (France) t'.vs lieuxdlls vorm Jlof ni hmlorm llof Sarrci jusqu'à ...
Au nord de la l'orne triangulaire se tf°uye un point trigonométrique. 2. A la borne
ri» 10, la frontière prend une ir.cctjpn SudrOuest, en séparant le lieudit Jt^
iPhensIftcf (France) t'.vs lieuxdlls vorm Jlof ni hmlorm llof Sarrci jusqu'à ...
Page 1285
Elle est marquée par les bornes n°» 1 et 2 et sépare le lieudit am Saarbrflcker
Weg (France) du bois in den tieten Thaiern (Sarre). Entre les bornes n°" 1 et 2 se
trouvent, au bord Sud du chemin, deux maisons sur France. 2. A la bore n° 2 la ...
Elle est marquée par les bornes n°» 1 et 2 et sépare le lieudit am Saarbrflcker
Weg (France) du bois in den tieten Thaiern (Sarre). Entre les bornes n°" 1 et 2 se
trouvent, au bord Sud du chemin, deux maisons sur France. 2. A la bore n° 2 la ...
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Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
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13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics