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... lieudit Hahnctzel (France) du lieudit oherst Wies (Sarre), la borne ii° 9 S sur la rive droite du Leidinger Bach en face de laquelle, sur la rive gauche, est placée la borne n° 9 F. 7. De cet endroit, vers l'amont, la frontière est ...
... lieudit Hahnctzel (France) du lieudit oherst Wies (Sarre), la borne ii° 9 S sur la rive droite du Leidinger Bach en face de laquelle, sur la rive gauche, est placée la borne n° 9 F. 7. De cet endroit, vers l'amont, la frontière est ...
Page 1278
... lieudit Jt^iPhensIftcf (France) t'.vs lieuxdlls vorm Jlof ni hmlorm llof Sarrci jusqu'à la borne H' 13 placée à l ... lieudit Auf den Heiligenweg (Franco) du lieudit nlmerst llermfeld (Sarre") jusqu'au chemin rierv3il!fin--Berus qui la ...
... lieudit Jt^iPhensIftcf (France) t'.vs lieuxdlls vorm Jlof ni hmlorm llof Sarrci jusqu'à la borne H' 13 placée à l ... lieudit Auf den Heiligenweg (Franco) du lieudit nlmerst llermfeld (Sarre") jusqu'au chemin rierv3il!fin--Berus qui la ...
Page 1285
... lieudit am Saarbrflcker Weg (France) du bois in den tieten Thaiern (Sarre). Entre les bornes n°" 1 et 2 se trouvent, au bord Sud du chemin, deux maisons sur France. 2. A la bore n° 2 la frontière prend une direction Sud, traverse le ...
... lieudit am Saarbrflcker Weg (France) du bois in den tieten Thaiern (Sarre). Entre les bornes n°" 1 et 2 se trouvent, au bord Sud du chemin, deux maisons sur France. 2. A la bore n° 2 la frontière prend une direction Sud, traverse le ...
Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
21 other sections not shown
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Common terms and phrases
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics