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... dépenses d'entretien de la gendarmerie TrmB n. — Dépenses extraordinaires 3» partie. — Services généraux des ministères. ;uibventions 'exceptionnelles aux départements pour la réfection des routes départementales et des chemins vicinaux ...
... dépenses d'entretien de la gendarmerie TrmB n. — Dépenses extraordinaires 3» partie. — Services généraux des ministères. ;uibventions 'exceptionnelles aux départements pour la réfection des routes départementales et des chemins vicinaux ...
Page 1765
... Dépenses ordinaires. Dépenses d'exploitation proprement dites Chap. 1 : Administration centrale et dépenses générales 174.761.000' Chap. 2 : Exploitation.. 658.600.600 Chap. 3 : Matériel et traction 784.537.700 Chap. 4 : Voie et ...
... Dépenses ordinaires. Dépenses d'exploitation proprement dites Chap. 1 : Administration centrale et dépenses générales 174.761.000' Chap. 2 : Exploitation.. 658.600.600 Chap. 3 : Matériel et traction 784.537.700 Chap. 4 : Voie et ...
Page 1892
... (dépenses ordinaires) [Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1927] sont respectivement formés par voie de virement de comptes, de la somme totale de 899.362 fr. 95, montant des rappels de soldes et autres dépenses y ...
... (dépenses ordinaires) [Rappels de dépenses payables sur revues antérieures à 1927] sont respectivement formés par voie de virement de comptes, de la somme totale de 899.362 fr. 95, montant des rappels de soldes et autres dépenses y ...
Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
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Common terms and phrases
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics