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Sur ios bords de ce chemin sont placées les bornes jumelles n°* 1 el 2, les trois bornes nu 3, et les bornes Jumelles numérotées de 4 à 21. 2. Aux bornes jumelles n° 21 aboutit la limite entre les liemeinden sarroises Wcllin- gen et ...
Sur ios bords de ce chemin sont placées les bornes jumelles n°* 1 el 2, les trois bornes nu 3, et les bornes Jumelles numérotées de 4 à 21. 2. Aux bornes jumelles n° 21 aboutit la limite entre les liemeinden sarroises Wcllin- gen et ...
Page 1274
rWnes jumelles r>° 31 jusqu'à son intersection avec la ligne médiane du ruisseau, puis cette ligne médiane vers l'aval ... puis- cette ligne Jusqu'à. la borne n° 40 S. Sb* te parcours sunt placées des bornes jumelles encadrant le ...
rWnes jumelles r>° 31 jusqu'à son intersection avec la ligne médiane du ruisseau, puis cette ligne médiane vers l'aval ... puis- cette ligne Jusqu'à. la borne n° 40 S. Sb* te parcours sunt placées des bornes jumelles encadrant le ...
Page 1283
Des Bornes jumelLes n» 1 la frontière est formée par l'axe du Brflhïgraben qui, a partir de ce point jusqu'à sa jonction avec la Rosselle, n :st plus qu'un fossé avec de l'eau. Sur le parcours, le tracé de la frontière, déterminé par ...
Des Bornes jumelLes n» 1 la frontière est formée par l'axe du Brflhïgraben qui, a partir de ce point jusqu'à sa jonction avec la Rosselle, n :st plus qu'un fossé avec de l'eau. Sur le parcours, le tracé de la frontière, déterminé par ...
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Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
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13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics