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... bornes numérotées de 32 a 3."> et par une borne triangulaire; ce" bornes sont placées au bord Sud-Est l'un chemin d'exploitation La borne triangulaire se trouve a la lis e-j de la foréi domaniale Der Warndt (Sarre;; élit marque le point ...
... bornes numérotées de 32 a 3."> et par une borne triangulaire; ce" bornes sont placées au bord Sud-Est l'un chemin d'exploitation La borne triangulaire se trouve a la lis e-j de la foréi domaniale Der Warndt (Sarre;; élit marque le point ...
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... borne triangulaire qui marque le point (le contact des communes françaises de Carlins et de l'Hôpital avec la Gemeinde sar- roise Lauterbach, la frontière se dirige ver« le Sud-Est en longeant la lisière de la forêt domaniale Dcr Warndt ...
... borne triangulaire qui marque le point (le contact des communes françaises de Carlins et de l'Hôpital avec la Gemeinde sar- roise Lauterbach, la frontière se dirige ver« le Sud-Est en longeant la lisière de la forêt domaniale Dcr Warndt ...
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... borne n° 10, la frontière longeant le bord Sud du ravin dit Schônecker Oraben d'ans une direction générale Est. est ... triangulaire. A la borne n° 20 un chemin d'exploitation, h la borne triangulaire un autre chemin d'exploitation s ...
... borne n° 10, la frontière longeant le bord Sud du ravin dit Schônecker Oraben d'ans une direction générale Est. est ... triangulaire. A la borne n° 20 un chemin d'exploitation, h la borne triangulaire un autre chemin d'exploitation s ...
Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
21 other sections not shown
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Common terms and phrases
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics