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... borne intermédiaire Jusqu'à la borne triangulaire qui marque le point de contact des communes françaises de Launslrofl el de Walrlwisse avec la Gemeind» sarroLsc Bû- ainpen. Art. 2. — Frontière entre la commune française de Woldwisse et ...
... borne intermédiaire Jusqu'à la borne triangulaire qui marque le point de contact des communes françaises de Launslrofl el de Walrlwisse avec la Gemeind» sarroLsc Bû- ainpen. Art. 2. — Frontière entre la commune française de Woldwisse et ...
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... borne n° 43 pîarée près du senner Fiirweilcr-Grns';- Hemmersdort; elle est marquée par ia borne n" 4* S, trois bornes in'ermédiaircs, !a borne ir* *f, «ne borne intermédiaire, la borne n» 42 (placée près du sentiei Olzweiler-Fflr- iveiteT> ...
... borne n° 43 pîarée près du senner Fiirweilcr-Grns';- Hemmersdort; elle est marquée par ia borne n" 4* S, trois bornes in'ermédiaircs, !a borne ir* *f, «ne borne intermédiaire, la borne n» 42 (placée près du sentiei Olzweiler-Fflr- iveiteT> ...
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... bornes numérotées de 2G à 29, quatre hornes intermédiaires, la borne n° 30, deux bornes intermédiaires ni la bnrne n° 31. La borne n° 31 se Irnuve sur le bord Ouest de la mule Saint- Avuld — Saarlouis uu Nord d'un petit pont maçonnerie ...
... bornes numérotées de 2G à 29, quatre hornes intermédiaires, la borne n° 30, deux bornes intermédiaires ni la bnrne n° 31. La borne n° 31 se Irnuve sur le bord Ouest de la mule Saint- Avuld — Saarlouis uu Nord d'un petit pont maçonnerie ...
Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
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Common terms and phrases
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics