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2e. classe 12.500 3° classe 11.600 4* clause 10.700 5" classe 9.800 6e classe 8.900 7" classe 8.000 Commis principaux d'ordre et de comptabilité : Hors classe 16.000 fr. 1TM classe 14.800 2" classe 13.600 3e classe 12.400 Commis d'ordre ...
2e. classe 12.500 3° classe 11.600 4* clause 10.700 5" classe 9.800 6e classe 8.900 7" classe 8.000 Commis principaux d'ordre et de comptabilité : Hors classe 16.000 fr. 1TM classe 14.800 2" classe 13.600 3e classe 12.400 Commis d'ordre ...
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Le décret du 14 février 1926 portant fixation des traitements et des classes du personnel de la manufacture nationale des Gobelins, modifié par les ... 2e classe 12.400 3e classe 11.400 Expéditionnaire ordinaire : lrc classe 10.000 te.
Le décret du 14 février 1926 portant fixation des traitements et des classes du personnel de la manufacture nationale des Gobelins, modifié par les ... 2e classe 12.400 3e classe 11.400 Expéditionnaire ordinaire : lrc classe 10.000 te.
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2e classe 12.500 3e classe 11.600 4e classe 10.700 5° classe 9.800 6» claseç s. 900 7e classe 8.000 Chef de l'atelier de reliure (Bibliothèque nationale) : ln classe 13.500 fr. 2° classe 12.500 3e classe 11.000 4e classe 10.700 5« ...
2e classe 12.500 3e classe 11.600 4e classe 10.700 5° classe 9.800 6» claseç s. 900 7e classe 8.000 Chef de l'atelier de reliure (Bibliothèque nationale) : ln classe 13.500 fr. 2° classe 12.500 3e classe 11.000 4e classe 10.700 5« ...
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Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
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Common terms and phrases
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics