CODE FORESTIER. CONFÉRÉ AVEC LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE RELATIVES AUX FORÊTS, Accompagné de l'Exposé des motifs et des Rapports faits aux deux Chambres, de l'Ordonnance rendue pour son exécution, d'un Précis des lois relatives aux Arbres plantés sur les routes, de l'Ordonnance de 1669, d'un Tableau chronologique et analytique des Lois forestières depuis 1789 jusqu'en 1827, ainsi que des Réglemens concernant la Chasse, les Permis de port d'armes de chasse, la Louveterie et la Pêche, et terminé par une Table générale des Matières; DÉDIÉ A M. LE VICOMTE DE MARTIGNAC, MINISTRE D'ÉTAT, DIRECTEUR PAR M. L. GAGNERAUX, TOME SECOND. A PARIS, CHEZ L'AUTEUR, rue de Choiseul, n°. 2; CHEZ LAGIER, Libraire, rue Hautefeuille, n°. 3; Er CHEZ P. DuroNT, Libraire, rue du Bouloy, no. 24. 1827. |