Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 91A. Dumas, 1921 - Civil engineering |
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... usine hydro - électrique à Confolent ( Creuse ) ......... 39 50 33 53 21 janvier Décret modifiant les conditions de nomination et d'avan- cement des ingénieurs en chef des ponts et chaussées . 53 Décret classant dans les tramways ...
... usine hydro - électrique à Confolent ( Creuse ) ......... 39 50 33 53 21 janvier Décret modifiant les conditions de nomination et d'avan- cement des ingénieurs en chef des ponts et chaussées . 53 Décret classant dans les tramways ...
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... usine hydro - électrique projetée par la société anonyme des forces motrices du Vercors . L'exécution des travaux aura lieu par voie de concession dans les conditions déterminées par la convention passée le 12 janvier 1921 entre le ...
... usine hydro - électrique projetée par la société anonyme des forces motrices du Vercors . L'exécution des travaux aura lieu par voie de concession dans les conditions déterminées par la convention passée le 12 janvier 1921 entre le ...
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... usine hydro - électrique que cette société se propose d'établir à Chatuzange - le - Goubet ( Drôme ) , dans les conditions déterminées par le cahier des charges annexé à la pré- sente convention . Art . 2. Le capital de la société ...
... usine hydro - électrique que cette société se propose d'établir à Chatuzange - le - Goubet ( Drôme ) , dans les conditions déterminées par le cahier des charges annexé à la pré- sente convention . Art . 2. Le capital de la société ...
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... usine a pour objet l'alimentation en énergie du réseau de transport et de distribution de la société des forces motrices du Vercors et la fourniture du courant électrique à des tiers ou à des services publics . La puissance maximum de ...
... usine a pour objet l'alimentation en énergie du réseau de transport et de distribution de la société des forces motrices du Vercors et la fourniture du courant électrique à des tiers ou à des services publics . La puissance maximum de ...
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... usine sera établie et notamment l'exécution d'une écluse de navigation rachetant la chute de l'usine , écluse dont les dispositions seraient , le cas échéant , fixées par le ministre . Dans ce cas , le concessionnaire sera tenu , pour ...
... usine sera établie et notamment l'exécution d'une écluse de navigation rachetant la chute de l'usine , écluse dont les dispositions seraient , le cas échéant , fixées par le ministre . Dans ce cas , le concessionnaire sera tenu , pour ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents allouée ANNALES DES PONTS ANNONCES DES ANNALES août applicables approuvée arrêté articles automobiles autorisant avril cahier des charges canalisations cantonniers chemins de fer ci-après ci-dessus commune Compagnie des chemins concédée concession conducteurs conseil d'administration conseil d'État conseil de préfecture contravention contrôle convention date décembre déclarant d'utilité publique délai département dépenses dispositions distribution d'énergie électrique domaine public dommages établi fer d'intérêt fixé frais général indemnité ingénieurs installations juillet juin kilowatt-heure l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation l'indemnité l'ingénieur en chef l'usine ladite lignes mètres ministre des travaux modifié navigation octobre ouvrages paragraphe Pellefigue phares et balises ponts et chaussées port préfet prescriptions présent cahier présent décret Président prévues rachat rails règlement requérant requête réseau résulte revision Rue Dulong seront services publics sieur spéciales susvisé tarifs tension tion traction tramway de Bordeaux tramways transport travaux publics usine véhicules voie publique voies ferrées YVES LE TROCQUER