Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 91A. Dumas, 1921 - Civil engineering |
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... modifié par celui du 6 août 1920 , por- tant réorganisation du comité consultatif des chemins de fer , Décrète : Art . 1er . L'article 10 du décret du 5 mars 1920 , modifié par le décret du 6 août 1920 , portant réorganisation du comité ...
... modifié par celui du 6 août 1920 , por- tant réorganisation du comité consultatif des chemins de fer , Décrète : Art . 1er . L'article 10 du décret du 5 mars 1920 , modifié par le décret du 6 août 1920 , portant réorganisation du comité ...
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... modifié par les décrets des 29 décembre 1909 , 1er juin 1910 , 23 février 1911 , 24 mai 1911 , 6 janvier 1913 , 1er décembre 1913 , 30 décembre 1914 , 15 février 1919 , 10 mars 1920 , 26 août 1920 ; Sur le rapport du ministre des ...
... modifié par les décrets des 29 décembre 1909 , 1er juin 1910 , 23 février 1911 , 24 mai 1911 , 6 janvier 1913 , 1er décembre 1913 , 30 décembre 1914 , 15 février 1919 , 10 mars 1920 , 26 août 1920 ; Sur le rapport du ministre des ...
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... modifié par les arrêtés subséquents , notamment par l'arrêté du 9 avril 1918 , sont rem- placées par les suivantes : - Art . 28 ( ancien 29 ) . Chargement des wagons . I. Le charge- ment des wagons doit être complètement effectué dans ...
... modifié par les arrêtés subséquents , notamment par l'arrêté du 9 avril 1918 , sont rem- placées par les suivantes : - Art . 28 ( ancien 29 ) . Chargement des wagons . I. Le charge- ment des wagons doit être complètement effectué dans ...
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... modifié par décret du 13 décembre 1919 , relatif aux agents de l'administration centrale des travaux pu- blics non commissionnés ou auxiliaires ; Vu l'arrêté du 12 juillet 1906 , modifié par arrêtés des 5 octobre 1906 , 17 décembre 1907 ...
... modifié par décret du 13 décembre 1919 , relatif aux agents de l'administration centrale des travaux pu- blics non commissionnés ou auxiliaires ; Vu l'arrêté du 12 juillet 1906 , modifié par arrêtés des 5 octobre 1906 , 17 décembre 1907 ...
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... modifié par le décret du 1er mars 1901 , de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1845 et de l'ar- ticle 7 de la loi du 20 avril 1910 pour défaut de motifs et manque de base légale , en ce que l'arrêt attaqué , pour décider que les ...
... modifié par le décret du 1er mars 1901 , de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1845 et de l'ar- ticle 7 de la loi du 20 avril 1910 pour défaut de motifs et manque de base légale , en ce que l'arrêt attaqué , pour décider que les ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents allouée ANNALES DES PONTS ANNONCES DES ANNALES août applicables approuvée arrêté articles automobiles autorisant avril cahier des charges canalisations cantonniers chemins de fer ci-après ci-dessus commune Compagnie des chemins concédée concession conducteurs conseil d'administration conseil d'État conseil de préfecture contravention contrôle convention date décembre déclarant d'utilité publique délai département dépenses dispositions distribution d'énergie électrique domaine public dommages établi fer d'intérêt fixé frais général indemnité ingénieurs installations juillet juin kilowatt-heure l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation l'indemnité l'ingénieur en chef l'usine ladite lignes mètres ministre des travaux modifié navigation octobre ouvrages paragraphe Pellefigue phares et balises ponts et chaussées port préfet prescriptions présent cahier présent décret Président prévues rachat rails règlement requérant requête réseau résulte revision Rue Dulong seront services publics sieur spéciales susvisé tarifs tension tion traction tramway de Bordeaux tramways transport travaux publics usine véhicules voie publique voies ferrées YVES LE TROCQUER