Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 91A. Dumas, 1921 - Civil engineering |
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... temps de service légal dans les conditions fixées pour les élèves de ces écoles appartenant aux classes 1919 et 1920 par les dispositions en vigueur . DÉCRETS No 2 [ 25 décembre 1920. ] Décret relatif 6 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... temps de service légal dans les conditions fixées pour les élèves de ces écoles appartenant aux classes 1919 et 1920 par les dispositions en vigueur . DÉCRETS No 2 [ 25 décembre 1920. ] Décret relatif 6 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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... décembre 1916 et 8 janvier 1917 , déclarant d'utilité publique les travaux nécessaires pour constituer le réseau de tram- ways dit « réseau départemental Nord » et approuvant les conventions passées entre le préfet de la Seine , au nom ...
... décembre 1916 et 8 janvier 1917 , déclarant d'utilité publique les travaux nécessaires pour constituer le réseau de tram- ways dit « réseau départemental Nord » et approuvant les conventions passées entre le préfet de la Seine , au nom ...
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... décembre 1920 ; Vu la délibération du conseil général des ponts et chaussées en date du 21 octobre 1920 ; Vu la lettre , en date du 10 décembre 1920 , de M. Mariage , deman- deur en affermage du réseau départemental au sujet des ...
... décembre 1920 ; Vu la délibération du conseil général des ponts et chaussées en date du 21 octobre 1920 ; Vu la lettre , en date du 10 décembre 1920 , de M. Mariage , deman- deur en affermage du réseau départemental au sujet des ...
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... décembre 1920 , la concession des différentes lignes de tramways constituant le réseau dit « < réseau départemental nord » , concession à elle rétrocédée par convention du 28 mai 1910 , approuvée par décrets du 31 mai 1910 et du 20 juin ...
... décembre 1920 , la concession des différentes lignes de tramways constituant le réseau dit « < réseau départemental nord » , concession à elle rétrocédée par convention du 28 mai 1910 , approuvée par décrets du 31 mai 1910 et du 20 juin ...
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... décembre 1920 dans les ateliers de la compagnie . Les approvisionnements de toute nature en cours de livraison ou en cours d'exécution chez des tiers en vertu des commandes de la compa- gnie , antérieures au 31 décembre 1920 , seront ...
... décembre 1920 dans les ateliers de la compagnie . Les approvisionnements de toute nature en cours de livraison ou en cours d'exécution chez des tiers en vertu des commandes de la compa- gnie , antérieures au 31 décembre 1920 , seront ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents allouée ANNALES DES PONTS ANNONCES DES ANNALES août applicables approuvée arrêté articles automobiles autorisant avril cahier des charges canalisations cantonniers chemins de fer ci-après ci-dessus commune Compagnie des chemins concédée concession conducteurs conseil d'administration conseil d'État conseil de préfecture contravention contrôle convention date décembre déclarant d'utilité publique délai département dépenses dispositions distribution d'énergie électrique domaine public dommages établi fer d'intérêt fixé frais général indemnité ingénieurs installations juillet juin kilowatt-heure l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation l'indemnité l'ingénieur en chef l'usine ladite lignes mètres ministre des travaux modifié navigation octobre ouvrages paragraphe Pellefigue phares et balises ponts et chaussées port préfet prescriptions présent cahier présent décret Président prévues rachat rails règlement requérant requête réseau résulte revision Rue Dulong seront services publics sieur spéciales susvisé tarifs tension tion traction tramway de Bordeaux tramways transport travaux publics usine véhicules voie publique voies ferrées YVES LE TROCQUER