Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 91A. Dumas, 1921 - Civil engineering |
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... commune de Mondon- ville ) ... Communes . Maires et adjoints . Police municipale . ment . - 85 86 ....... 86 Circulation et stationnement des voitures sur la voie publique . Autos - cars ( Société niçoise de trans- ports par automobiles ...
... commune de Mondon- ville ) ... Communes . Maires et adjoints . Police municipale . ment . - 85 86 ....... 86 Circulation et stationnement des voitures sur la voie publique . Autos - cars ( Société niçoise de trans- ports par automobiles ...
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... commune du Raincy et la compa- gnie des tramways de l'Est - Parisien pour la rétrocession de ladite ligne ; Vu le décret du 25 novembre 1911 déclarant d'utilité publique les travaux nécessaires pour constituer le réseau de tramways dit ...
... commune du Raincy et la compa- gnie des tramways de l'Est - Parisien pour la rétrocession de ladite ligne ; Vu le décret du 25 novembre 1911 déclarant d'utilité publique les travaux nécessaires pour constituer le réseau de tramways dit ...
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... commune du Raincy , en ce qui concerne la ligne de tramways du Raincy , en ce qui concerne la ligne de tramways du Raincy à Montfermeil . Il est pris acte également de la déclaration de M. Mariage dans sa lettre du 10 décembre 1920 au ...
... commune du Raincy , en ce qui concerne la ligne de tramways du Raincy , en ce qui concerne la ligne de tramways du Raincy à Montfermeil . Il est pris acte également de la déclaration de M. Mariage dans sa lettre du 10 décembre 1920 au ...
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... commune de Bassens , d'un appontement permettant l'accostage et les opérations de navires de mer et pourvu d'un outillage spécial , sur quai ou flottant , pour la manutention et le transport mécanique du charbon , notam- ment du charbon ...
... commune de Bassens , d'un appontement permettant l'accostage et les opérations de navires de mer et pourvu d'un outillage spécial , sur quai ou flottant , pour la manutention et le transport mécanique du charbon , notam- ment du charbon ...
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... commune de Romans ; ensemble le projet de cahier des charges et l'avant - projet présenté à l'appui de cette demande ; Vu le nouveau cahier des charges substitué audit projet de cahier des charges ; Vu la convention intervenue le 12 ...
... commune de Romans ; ensemble le projet de cahier des charges et l'avant - projet présenté à l'appui de cette demande ; Vu le nouveau cahier des charges substitué audit projet de cahier des charges ; Vu la convention intervenue le 12 ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents allouée ANNALES DES PONTS ANNONCES DES ANNALES août applicables approuvée arrêté articles automobiles autorisant avril cahier des charges canalisations cantonniers chemins de fer ci-après ci-dessus commune Compagnie des chemins concédée concession conducteurs conseil d'administration conseil d'État conseil de préfecture contravention contrôle convention date décembre déclarant d'utilité publique délai département dépenses dispositions distribution d'énergie électrique domaine public dommages établi fer d'intérêt fixé frais général indemnité ingénieurs installations juillet juin kilowatt-heure l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation l'indemnité l'ingénieur en chef l'usine ladite lignes mètres ministre des travaux modifié navigation octobre ouvrages paragraphe Pellefigue phares et balises ponts et chaussées port préfet prescriptions présent cahier présent décret Président prévues rachat rails règlement requérant requête réseau résulte revision Rue Dulong seront services publics sieur spéciales susvisé tarifs tension tion traction tramway de Bordeaux tramways transport travaux publics usine véhicules voie publique voies ferrées YVES LE TROCQUER