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Finfanterie présentera les armes; la cavalerie mettra le sabre à la main; les officiers supérieurs, les drapeaux, étendards ou guidons, salueront; les tambours battront aux champs; les trompettes sonneront la marche.

Devant une troupe en marche.

8. Si les princes passent devant une troupe en marche, la troupe s'arrêtera, se formera en bataille si elle n'y est point, et rendra les honneurs ci-dessus prescrits.

Devant un corps-de-garde.

9. S'ils passent devant un corps-de-garde, poste ou piquet, les soldats prendront les armes, et les porteront; les tambours battront aux champs; la cavalerie montera à cheval et mettra le sabre à la main; les trompettes sonneront la marche; les sentinelles présenteront les armes.

10. Il leur sera fait des visites de corps, en grande tenue. L'officier général le plus élevé en grade, ou,'à son défaut, le commandant de la place, prendra leurs ordres pour la réception des corps, et les présentera.

Le mot d'ordre sera porté aux princes par un officier de l'état-major-général de l'armée, et, dans les places, par un adjudant de place.

II. Lorsque les princes feront partie du corps de troupes qui composeront un camp: ou formeront une garnison, ils ne recevront plus, à dater du lendemain de leur arrivée jusqu'à la veille de leur départ, que les honneurs dus à leur grade militaire.

12. Lorsque les princes quitteront une place ou un camp, ils recevront les mêmes honneurs qu'à leur entrée.

SECTION H.

Honneurs civils.

13. Lorsque les princes voyageront dans les départe mens, et qu'il aura été donné avis officiel de leur voyage par les ministres, il leur sera rendu les honneurs ci-après.

anlangen, so pråsentirt die Infanterie das Gewehr; die Reiterey nimmt den Sábel zur Hand; die obern Officiere, die Fahnen, Standarten oder Guidons grüssen; die Trommelschläger schlagen zu Feld; die Trompeter blasen den Marsch.

Vor einer Truppe auf dem Marsch.

8. Ziehen die Prinzen vor einer marschierenden Truppe vor bey, so macht die Truppe halt, bildet sich in Schlachtordnung wofern sie es nicht ist, und erzeigt obgemeldte Ehren.

Vor einer Wachstube. /

19. Kommen sie vor`einer Wachstube, einem Posten oder Piket vorbey, so nehmen die Soldaten das Gewehr und schultern; die Trömmeln schlagen zu Feld; die Reiterey steigt zu Pferd und nimmt den Säbel zur Hand; die Trompeter blasen den Marsch; die Schildwachen präsentiren.

10. Es werden ihnen Corpsbesuche in großem Anzuge gemacht. Der höchste General, oder in seiner Ermanglung, der Plat commandant empfängt ihre Order für die Annahme der Corps und stellt sie vor.

Die Parole wird den Prinzen von einem Officier des Generalstaabs der Armee, und in den Plätzen, von einem Plaß-Adjudanten gebracht.

11. Gehören die Prinzen zu dem Corps von Truppn woraus ein Lager oder eine Besatzung besteht, so sollen sie vom Tage ihrer Ankunft bis zum Vorabend ihrer Abreise nur blos die ihrem Militärgrad gebührenden Ehren empfangen.

12. Wann die Prinzen einen Platz oder ein Lager verlassen, sollen sie die nemlichen Ehren wie dey ihrem Einzuge erhalten.

Abschnitt 11.

Bürgerliche Ehren.

13. Wenn die Prinzen in den Departementen reisen, und von den Ministern amtlicher Bericht ihrer Reise gegeben worden, soll man ihnen folgende Ehren erzeigen.

14. Les maires et adjoints les recevront à environ deux cent cinquante pas en avant de l'entrée de leur commune ; et si les princes doivent s'y arrêter ou y séjourner, les maires les conduiront au logement qui leur aura été destiné. Dans les villes, un détachement de la garde nationale ira à leur rencontre, à deux cent cinquante pas en avant du lieu où le maire les attendra.

15. Dans les chefs-lieux de département ou d'arrondissement, les préfets ou sous-préfets se rendront à la porte de la ville pour les recevoir.

16. Ils seront complimentés par les fonctionnaires et autorités mentionnés au titre I.", art. 1.

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Les cours d'appel s'y rendront seulement par députation composée du premier président, du procureur général impérial et de la moitié des juges. Les autres cours et tribunaux s'y rendront en corps.

17. Lorsqu'ils sortiront d'une ville dans laquelle ils auront séjourné, les maires et adjoints se trouveront à la porte par laquelle ils devront sortir, accompagnés d'un détachement de la garde nationale.

TITRE VI.

Les grands Dignitaires de l'Empire.

ARTICLE UNIQUE. Les grands dignitaires de l'Empire recevront, dans les mêmes circonstances, les mêmes honneurs civils et militaires que les princes.

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ART. 1. Les ministres recevront les honneurs suivans: 1. Ils seront salués de quinze coups de canon.

14. Die

14. Die Maires und Adjancten sollen sie ungefeht zwey Hundert fünfzig Schritte vor dem Eingang ihrer Gemeinde empfangen, und, wenn sich die Prinzen darin aufhalten oder wohnen müssen, so sollen die Maires sie zu dem Logis führen das ihnen bestimmt worden. In den Städten soll ein Detaschement der Nationalgarde ihnen entgegenziehen, bis zwey hundert fünfzig Schritte vor dem Ort wo der Maire sie erwartet.

15. In den Departements-Hauptorten oder Bezirk-Hauptorten sollen sich die Präfecten oder Unterprâfecten an das Thor der Stadt verfügen, um sie zu empfangen.

16. Sie sollen von den Titel 1, Artikel gemeldten Beame ten und Gewalten bewillkommt werden.

Die Appellationshöfe sollen sich nur durch Deputation, aus dem ersten Präsidenten, dem kaiserlichen Generalprocurator und der Hälfte von den Richtern bestehend, dahinbegeben. Die andern Höfe und Gerichte sollen corpsweise kommen.

- 17. Wann sie aus einer Stadt wo sie sich aufgehalten, ausziehen, sollen sich die Maires und Adjuncten an dem Thor bes finden, wodurch sie fortreisen müssen, mit einem Detaschement der Nationalgarde begleitet.

Titel VI.

Die großen Würden des Reichs.

Einziger Artikel. Die großen Würdenträger des Reichs sollen in den nemlichen Umständen die nemlichen Civil- und Kriegss ehren wie die Prinzen erhalten.

Titel VII.

Die Minister.

Abschnitt I.

Militärische Ehrenbezeugungen.

Erster Artikel. Den Ministern werden folgende Ehren erzeigt, 1.°. Sie werden mit fünfzehen Kanne n-Schüssen begrüßt. Bull, N.o 10.

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2. Un escadron de la cavalerie ira à leur rencontre, à un quart de lieue de la place: elle sera commandée® officier supérieur, et les escortera jusqu'à leur logis Ils seront salués par les officiers supérieurs et les étendards de cet escadron, et les trompettes sonneront la marche.

3. La garnison prendra les armes, sera rangée sur les places qu'ils devront traverser, et présentera les armes au moment de leur passage.

4. Ils auront une garde d'infanterie composée de soixante hommes, avec un drapeau, commandée par un capitaine et un lieutenant : cette garde sera placée avant leur arrivée. Le commandant de la place ira les recevoir à la barrière.

Le tambour de la garde battra aux champs, et la troupe présentera fes armes.

5. Les postes, gardes ou piquets d'infanterie devant lesquels ils passeront, prendront et porteront les armes; ceux de cavalerie monteront à cheval, et mettront le sabre à la main; les sentinelles présenteront les armes; les tambours battront aux champs; les trompettes sonneront la marche.

6. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue. 7. Ils seront salués et reconduits à leur sortie, ainsi qu'il a été dit pour leur entrée.

2. Le ministre de la guerre recevra de plus les honneurs

suivans:

Il sera tiré pour le ministre de la guerre dix-neuf coups

de canon.

Le quart de la cavalerie ira jusqu'à une demi-lieue audevant de lui.

Sa garde sera de quatre-vingts hommes, commandée par trois officiers, et sera composée de grenadiers,

Il sera tiré pour le ministre-directeur dix-sept coups de canon. Sa garde sera de quatre-vingts hommes, commandée par trois officiers, mais composée de fusiliers.

Le ministre de la guerre aurà un officier d'ordonnance

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