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DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES,

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION USUELLE.

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION

USUELLE EN BELGIQUE,

EN MATIÈRES CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE, DE DROIT POLITIQUE,
PUBLIC ET INTERNATIONAL. DE CONTRIBUTIONS, DE DOUANE. D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE NOTARIAT,
DE SELS, DE SUCRES, D'ACCISES, DE TRAVAUX PUBLICS, D'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE FABRIQUEs d'églises,
DE MILICE, DE GARDE CIVIQUE. D'AGRICULTURE, DE BIENS COMMUNAUX, DE BIENS ECCLÉSIASTIQUES,
D'ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE, DE CHEMINS DE FER, DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ETC., ETC.

Extrait des ouvrages

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MM. Daltoz, ROLLAND DE VILLARGues, Bioche et Goujer, Bousquet, DE VILLENEUVE, SIREY, CHABROL DE CHAMBANE, TOULLISA,
MERLIN, DURANTON, PIGEAU, TROPLONG, BAYJUI, PECHARD, GOUS, MASSE, LÉGLISE, BIVORE, BON, BRIXHE, DE BROUCKERK ET
TIELEMANS, BRUNO, CORNILLE, DELEUPCQUE, Delecour, DesirIVEAUX, DUCPETIAUX, DUJEVI, GODET, HAVARD, DE KERCKNOVE,
Lefebvre, Meulemans, d'Omalius d'Halloy, Obtent, VARLET, WILLEUMIER, WISCHERS, — ET DE IOUS LES AUTEURS QUI ONT ECRIT

SUR DES PARTIES SPECIALES DE LA

LEGISLATION.

BRUXELLES,

RUE NOTRE-DAME-AUX-NEIGES, 36.

1846.

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