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U.

USANCE. Terme de trente mense atelier où les machines sont ordinairement mues par l'eau.

jours.
USINE. Vaste laboratoire, im-

ฐ.

VAISSEAU. Bâtiment de merde-gris distillé et cristallisé. On

armé de canons.

VANILLE. Plante qui croît en Amérique et qui entre dans la composition du chocolat.

VELIN. Peau de veau préparée, qui est plus délicate et plus unie que le parchemin. On appelle papier vélin un papier imitant la blancheur et l'uni du vélin.

VERDET. Composition de vert

s'en sert pour drogues.

VICE. Défaut, imperfection. VOIE D'EAU. Ouverture qui se fait à un vaisseau et par laquelle l'eau entre.

VOYAGE DE LONG COURS. Grand voyage sur mer.

VUE. A vue fignifie dès la présentation.

FIN.

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ix

Table des titres du Code de Commerce
Tableau des articles du Code de Commerce sur lesquels
Jes Orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat ont
parlé, avec l'indication des pages de ce volume où se
trouve dans les Exposés de Motifs et Discours ce qui
a été dit sur chacun de ces articles

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xiij

De la forme de procéder devant les tribunaux de com-
merce et les cours d'appel.

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179
. 193

.. 195

Réglement de S. E. le Ministre de l'intérieur, relatif aux
sociétés anonymes.
Table analytique et raisonnée des matières du Code. 197

Exposé de motifs des titres I à VII, inclusivement, du
livre I du Code de Commerce, présentés au Corps
législatif par M. Regnaud, Conseiller d'Etat... 311
Rapport fait par M. Jard Panvillier, au nom du Tri-
bunat, sur les mêmes titres . .

gouen

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330
Exposé de motifs du titre VIII du livre I, par M. Bé-
347
Rapport fait par M. Duveyrier, sur le même titre. 360
Exposé de motifs des titres I à VIII, inclusivement, du
livre II, par M. Bégouen. . .

374

Discours prononcé par M. Perrée, sur les mêmes
titres..

384

Exposé de motifs des titres IX et X du livre II, par
M. Corvello.

392

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Loi relative aux Consignations, du 18 janvier 1805. 610

Décret impérial qui prescrit des formalités pour les
procès-verbaux d'opposition de scellés, d'inven-
taire, &c., du 1 novembre 1805. . .

512

Loi relative aux droits du trésor public sur les biens

des comptables, du 15 septembre 1807........ 613

Loi relative à la contrainte par corps, contre les étran-
gers non domiciliés en France, du 10 septembre
1807 ..
... 616

Titre XV du Code de Procédure civile. De l'Empri-

sonnement ....

Avis du Conseil d'Etat sur l'exercice de la contrainte par
corps à l'égard des redevables des droits de douane,

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