Les marchandises ci - après dénommées seront soumises au droit fixé pour la deuxième classe du tarif: 1° Les bois de toute espèce, autres que les bois étrangers d'ébénisterie ou de teinture, le charbon de bois ou de terre, le coke et la tourbe... Annales des travaux publics de Belgique - Page 1021843Full view - About this book
| Police - 1836 - 506 pages
...ci-après dénommées seront soumises au droit fixé pour la deuxième classe du tarif: i° Lesbois de toute espèce autres que les bois étrangers d'ébénisterie..., le coke et la tourbe , les écorces et les tans ; a° Le fumier , les cendres et les engrais de toute sorte ; 3e Les marbres et granits bruts ou simplement... | |
| France - Law - 1837 - 958 pages
...soumises au droit fixé pour la deuxième classe du tarif : 1° Les bois de toute espèce autres que ïes bois étrangers d'ébénisterie ou de teinture, le...charbon de bois ou de terre, le coke et la tourbe , les écorccs et les tans ; 2° Le fumier, les cendres et les engrais de toute sorte; 3° Les marbres et... | |
| 1840 - 646 pages
...marchandises ci-après dénommées seront soumises au droit fixé pour la deuxième fiasse du tarif. 1° Les bois de toute espèce, autres que les bois..., le coke et la tourbe , les écorces et les tans ; 1" Le fumier, les cendres et les engrais de toute sorte ; 3° Les marbres et granits bruts ou simplement... | |
| Frédéric Moreau - 1840 - 744 pages
...marchandises ci - après dénommées seront soumises au droit fixé pour la deuxième classe du tarif: 1° Les bois de toute espèce, autres que les bois...ou de terre, le coke et la tourbe , les écorces et le tan ; 2° Le fumier, les cendres et les engrais de toute sorte; 3° Les marbres et granits bruts... | |
| Michel Chevalier - Economics - 1855 - 650 pages
...compte de ce qu'en France les voies naturelles ont été l'objet de beaucoup (1) Les marchandises de 2' classe sont : 1° Les bois de toute espèce autres...étrangers d'ébénisterie ou de teinture, le charbon de terre ou de bois, le coke et la tourbe, les écorces et les tans ; 2° Le fumier, les cendres et les... | |
| A. Ott - Political science - 1855 - 656 pages
...la deuxième classe; 1° les bois de loute espèce, autres que les bois étrangers d'ébénislerie ou de teinture, le charbon de bois ou de terre, le coke et la tourbe, les écorces et le tan; 2° le fumier, les cendres et les engrais do toute sorte; 3° les marbres ou granits bruts... | |
| Michel Chevalier - 1855 - 644 pages
...France les voies naturelles ont été l'objet de beaucoup (1) Les marchandises de 2° classe sont: . {" Les bois de toute espèce autres que les bois étrangers d'ébénisterie ou de teinture, le charbon de terre ou de bois, le coke et la tourbe, les écorces et les tans ; 2" Le fumier, les cendres et les... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 674 pages
...soumises au droit fixé pour la deuxième classe du tarif : — 1° Les bols de toute espèce autre que les bois étrangers d'ébénisterie ou de teinture, le charbon de bois ou de terre, le coke el la tourbe, les écorces et les tans ; — 2° Le fumier, les cendres el les engrais de toute sorte;... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 738 pages
...deuxième classe du tarif : — t Les bois de toute espèce autre que les bois étrangers d'ebenislerie ou de teinture, le charbon de bois ou de terre, le coke et la tourbe. Les ccurces et les lans ; — 2° Le fumier, les cendres el les engrais de loula s, nie; — 3° Les marbres... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 674 pages
...classe du tarif : — 1° Les bois de toute espèce autre que les boln étrani gers d'ëbénislerie ou de teinture, le charbon de bois ou de terre, le coke et I* tourbe, les écorces et les lans ; — î° Le fumier, les cendres el les engrais de toute sorte;... | |
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