 | France - Law - 1815 - 364 pages
...collèges électoraux des départemens de l'Empire seront réunis à Paris , dans le courant du mois de mai prochain, en assemblée extraordinaire du Champ...selon l'intérêt et la volonté de la nation , et en même, temps pour assister au couronnement dé l'îSlPÉ•RATRICE , notre très-chère et bien-aimée... | |
 | France - Law - 1815 - 382 pages
...collèges électoraux des départemens de l'Empire seront réunis à Paris , dans le courant du mois de mai prochain , en assemblée extraordinaire du...selon l'intérêt et la volonté de la nation, et en même temps pour assister au couronnement de l'iMPÉRATRICE , notre très-chère et bien-aimée'épouse... | |
 | 1815 - 732 pages
...l'Empire seront "réunis à Paris dans le courant du mois de mai prochuiu en assemblée eztraoràinaire du Champ de Mai , afin de prendre les mesures convenables...selon l'intérêt et la volonté de la Nation ; et en même temps pour assister au couronnement de l'Impératrice notre très -chère et bien aimée Epouse... | |
 | 1815 - 520 pages
...du mois de moi prochain , en aisembiïe eitaordinaire du champ de mai , afin de prendre les mesnres convenables pour corriger et modifier nos constitutions...selon l'intérêt et la volonté de la nation, et en même temps pour assister nu couronnement de l'impératrice , notre Ires-chère et bien-aiinée épouse,... | |
 | Thomas Henry Brooke - Constitutional history - 1815 - 114 pages
...législatif. Sa majesté appelle et convoque à Paris, par le même décret, les colléges électoraux , pour corriger et modifier nos constitutions , selon l'intérêt et la volonté de la nation. Je réponds à l'appel que vient de faire, à tous les Français , ' le. grand homme et le monarque... | |
 | Jean-Baptiste-Germain Fabry - France - 1816 - 522 pages
...collèges électoraux des départemens de l'empire seront réunis à Paris, dans le courant du mois de mai prochain , en assemblée extraordinaire du...selon l'intérêt et la volonté de la nation, et en même temps pour assister au couronnement de l'Impératrice, notre très-chère et bienaimée épouse... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...collèges électoraux des départémens de l'empire seront réunis à Paris, dans le courant du moi de Mai prochain, en assemblée extraordinaire du champ...selon l'intérêt et la volonté de la nation, et en même temis pour assister au couronnement de l'Impératrice, notre très-chère et bien aimée épouse,... | |
 | Jean Baptiste Germain Fabry - 1817 - 496 pages
...départemens de Fempire seront réunis à Paris, dans le courant du mois de mai prochain, en atsemèlée extraordinaire du Champ de Mai, afin de prendre les...nos constitutions, selon l'intérêt et la volonté dela nation , : et en même temps pour assister au couronnement de l'Impératrice, notre très-chère... | |
 | Gabriel Peignot - France - 1819 - 630 pages
...impérial. M. le duc Decrès, ministre de la marine et des colonies. M. le maréchal prince d'Eckmiihl (Davoust) ministre de la guerre. M. le duc d'Otrante...couronnement de l'Impératrice et du prince Impérial. FIN, De quelques objets essentiels , mentionnés dans notre ouvrage. J_jA France, qui, (depuis 4i8 jusqu'à... | |
 | Pierre Alexandre Édouard baron Fleury de Chaboulon - 1819 - 446 pages
...collèges électoraux des départemens de l'empire seront réunis à Paris dans le courant du mois de Mai prochain en assemblée extraordinaire du Champ...selon l'intérêt et la volonté de la nation, et en même tems, pour assister au couronnement de l'Impératrice, notre très chère et bien-aimée épouse,... | |
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Les collèges électoraux des départemens de l'Empire seront réunis à Paris , dans le courant du mois de mai prochain , en assemblée extraordinaire du Champ de mai , afin de prendre les mesures convenables pour corriger et modifier nos constitutions... 
