Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... tion de nouveaux garages et le doublement de la voie du port à la gare de Rouen - Martainville . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports , Vu le décret du 26 juin 1857 ...
... tion de nouveaux garages et le doublement de la voie du port à la gare de Rouen - Martainville . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports , Vu le décret du 26 juin 1857 ...
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... tion publique et des beaux - arts ; Le président de la 2e section du conseil supérieur des travaux publics ; L'inspecteur général des distributions d'énergie électrique au ministère des travaux publics et des transports ; L'inspecteur ...
... tion publique et des beaux - arts ; Le président de la 2e section du conseil supérieur des travaux publics ; L'inspecteur général des distributions d'énergie électrique au ministère des travaux publics et des transports ; L'inspecteur ...
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... tion de campagne . L'autorisation ne devait être donnée que sur le vu des pièces justi- ficatives , faisant connaître l'objet ou le but du transport , ainsi que toutes ses conditions d'exécution , notamment les prix et salaires . Ces ...
... tion de campagne . L'autorisation ne devait être donnée que sur le vu des pièces justi- ficatives , faisant connaître l'objet ou le but du transport , ainsi que toutes ses conditions d'exécution , notamment les prix et salaires . Ces ...
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... tion . Substitution d'un chef de l'exploitation militaire des voies navigables aux commissions et sous - commissions de navigation intérieure el de campagne . Un arrêté interministériel du 13 février 1917 , rendu d'accord avec le ...
... tion . Substitution d'un chef de l'exploitation militaire des voies navigables aux commissions et sous - commissions de navigation intérieure el de campagne . Un arrêté interministériel du 13 février 1917 , rendu d'accord avec le ...
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... tion en général ) . Ce service spécial a permis au personnel nomade de la batellerie , qui le plus souvent n'a pas de domicile à terre et ne dépend d'aucune commune , de ne pas être lésé dans la répartition de ces produits . Il a évité ...
... tion en général ) . Ce service spécial a permis au personnel nomade de la batellerie , qui le plus souvent n'a pas de domicile à terre et ne dépend d'aucune commune , de ne pas être lésé dans la répartition de ces produits . Il a évité ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons