Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... représentants des diverses assemblées ou collectivités intéressées ; tout en laissant aux directeurs des labora- toires et instituts régionaux une suffisante liberté de recherches , ce comité serait qualifié , par sa composition , pour ...
... représentants des diverses assemblées ou collectivités intéressées ; tout en laissant aux directeurs des labora- toires et instituts régionaux une suffisante liberté de recherches , ce comité serait qualifié , par sa composition , pour ...
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... représentant technique de chacune d'elles ; Trois savants particulièrement qualifiés , par leurs travaux en élec- tricité , mécanique , physique et chimie minérale ; Dix représentants des industries hydro - électriques ou électro - chi ...
... représentant technique de chacune d'elles ; Trois savants particulièrement qualifiés , par leurs travaux en élec- tricité , mécanique , physique et chimie minérale ; Dix représentants des industries hydro - électriques ou électro - chi ...
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... représentants du commerce et de l'industrie ) a été adjointe au- chef de l'exploitation militaire des voies navigables , sous le titre de commission consultative de l'E . M. V. N. , pour donner son avis sur toutes les questions ...
... représentants du commerce et de l'industrie ) a été adjointe au- chef de l'exploitation militaire des voies navigables , sous le titre de commission consultative de l'E . M. V. N. , pour donner son avis sur toutes les questions ...
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... représentants des divers services publics de l'État qu'elle croit devoir convoquer ou qui demandent à présenter leurs observations . Elle peut s'adjoindre des rapporteurs qui ont voix délibérative dans les affaires qu'ils rapportent ...
... représentants des divers services publics de l'État qu'elle croit devoir convoquer ou qui demandent à présenter leurs observations . Elle peut s'adjoindre des rapporteurs qui ont voix délibérative dans les affaires qu'ils rapportent ...
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... représentants devra lui être adressée dans le délai maximum de huit jours , accompagnée lorsque la dépense excé- dera 20.000 fr . , d'une note exposant les raisons qui empêchent de mettre les travaux en adjudication . J'ajoute , pour ...
... représentants devra lui être adressée dans le délai maximum de huit jours , accompagnée lorsque la dépense excé- dera 20.000 fr . , d'une note exposant les raisons qui empêchent de mettre les travaux en adjudication . J'ajoute , pour ...
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1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons