Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... Plans Mathématiques Mires . Jalons , Chaines , etc. 2me FASCICULE FOURNITURES DE DESSIN & DE BUREAU NOTICE DESCRIPTIVE SUR LES CERCLES D'ALIGNEMENTS THÉODOLITES TACHÉOMÈTRES ALBUM DE MODÈLES D'IMPRIMÉS pour ENTREPRISES DE TRAVAUX ...
... Plans Mathématiques Mires . Jalons , Chaines , etc. 2me FASCICULE FOURNITURES DE DESSIN & DE BUREAU NOTICE DESCRIPTIVE SUR LES CERCLES D'ALIGNEMENTS THÉODOLITES TACHÉOMÈTRES ALBUM DE MODÈLES D'IMPRIMÉS pour ENTREPRISES DE TRAVAUX ...
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... Plans Mathématiques Mires , Jalons , Chaines , etc. 2 FASCICULE FOURNITURES DE DESSIN & DE BUREAU NOTICE DESCRIPTIVE SUR LES CERCLES D'ALIGNEMENTS THÉODOLITES TACHÉOMÉTRES ALBUM DE MODÈLES D'IMPRIMÉS pour ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS ...
... Plans Mathématiques Mires , Jalons , Chaines , etc. 2 FASCICULE FOURNITURES DE DESSIN & DE BUREAU NOTICE DESCRIPTIVE SUR LES CERCLES D'ALIGNEMENTS THÉODOLITES TACHÉOMÉTRES ALBUM DE MODÈLES D'IMPRIMÉS pour ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS ...
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... plans d'extension et d'aménagement des villes . Art . 1er . Toute ville de 10,000 habitants et au - dessus , sans pré- judice du plan général d'alignement et de nivellement imposé à toutes les communes par l'article 136 , 13o , de la ...
... plans d'extension et d'aménagement des villes . Art . 1er . Toute ville de 10,000 habitants et au - dessus , sans pré- judice du plan général d'alignement et de nivellement imposé à toutes les communes par l'article 136 , 13o , de la ...
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... plan général d'alignement et de nivellement des parties à reconstruire , prévu par la loi du 5 avril 1884 , accompagné d'une étude sommaire du projet d'aménagement , d'embellissement et d'ex- tension prévu à l'article 1er de la présente ...
... plan général d'alignement et de nivellement des parties à reconstruire , prévu par la loi du 5 avril 1884 , accompagné d'une étude sommaire du projet d'aménagement , d'embellissement et d'ex- tension prévu à l'article 1er de la présente ...
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... plan n'a pas été établi dans les délais prévus aux articles 1er et 2 ci - dessus , le préfet fait procéder d'office à ce travail aux frais de la commune et celle - ci est déchue de son droit aux sub- ventions prévues à l'article 3 ...
... plan n'a pas été établi dans les délais prévus aux articles 1er et 2 ci - dessus , le préfet fait procéder d'office à ce travail aux frais de la commune et celle - ci est déchue de son droit aux sub- ventions prévues à l'article 3 ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons