Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... pendant la guerre et faire face aux besoins du trafic jusqu'au 31 décembre 1920. Avant de passer les commandes , le ministre invitera les compagnies intéressées à les réaliser elles - mêmes . Si les compagnies ne répondent pas dans le ...
... pendant la guerre et faire face aux besoins du trafic jusqu'au 31 décembre 1920. Avant de passer les commandes , le ministre invitera les compagnies intéressées à les réaliser elles - mêmes . Si les compagnies ne répondent pas dans le ...
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... pendant les hostilités , Décrète : Art . 1er . ― Sont déclarés urgents les travaux d'allongement du bas- sin à flot du port de la Rochelle - Pallice . N ° 9 [ 16 décembre 1918. ] Décret déclarant urgents les travaux à exécuter pour le ...
... pendant les hostilités , Décrète : Art . 1er . ― Sont déclarés urgents les travaux d'allongement du bas- sin à flot du port de la Rochelle - Pallice . N ° 9 [ 16 décembre 1918. ] Décret déclarant urgents les travaux à exécuter pour le ...
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... Pendant la même période , il sera constitué , par le prélèvement annuel d'une somme de 50 fr . par km . , un fonds de réserve pour le renouvellement de la ' voie et du matériel fixe et roulant . CONVENTION Voir Journal Officiel du 29 ...
... Pendant la même période , il sera constitué , par le prélèvement annuel d'une somme de 50 fr . par km . , un fonds de réserve pour le renouvellement de la ' voie et du matériel fixe et roulant . CONVENTION Voir Journal Officiel du 29 ...
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... pendant que l'agent titulaire exerce les fonctions de garde . Les cantonniers des services de navigation intérieure ne font pas partie du personnel auxiliaire hors classe de la navigation intérieure . et ils sont soumis à des règlements ...
... pendant que l'agent titulaire exerce les fonctions de garde . Les cantonniers des services de navigation intérieure ne font pas partie du personnel auxiliaire hors classe de la navigation intérieure . et ils sont soumis à des règlements ...
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... pendant la guerre à un service d'exploitation des ports mari . times . - Art . 3. L'inspecteur principal de l'exploitation du port veille à l'obtention du meilleur rendement des moyens d'action du port ( outil- lage , main - d'œuvre ...
... pendant la guerre à un service d'exploitation des ports mari . times . - Art . 3. L'inspecteur principal de l'exploitation du port veille à l'obtention du meilleur rendement des moyens d'action du port ( outil- lage , main - d'œuvre ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons