Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... nécessaires pour assurer le rétablissement des grands réseaux d'intérêt général , de leur matériel roulant et des approvisionnements de la voie dans un état équivalent à celui où ils se trouvaient au 1er janvier 1914 . Le ministre des ...
... nécessaires pour assurer le rétablissement des grands réseaux d'intérêt général , de leur matériel roulant et des approvisionnements de la voie dans un état équivalent à celui où ils se trouvaient au 1er janvier 1914 . Le ministre des ...
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... nécessaires pour assurer au personnel en activité ou en retraite des grands réseaux d'intérêt général , des réseaux secondaires d'intérêt général et des chemins de fer d'intérêt focal le payement d'indemnités exceptionnelles et ...
... nécessaires pour assurer au personnel en activité ou en retraite des grands réseaux d'intérêt général , des réseaux secondaires d'intérêt général et des chemins de fer d'intérêt focal le payement d'indemnités exceptionnelles et ...
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... nécessaires à l'exécution du réseau des tramways de Loir - et - Cher . Voir Journal Officiel du 19 décembre 1918. ' N ° 7 [ 11 décembre 1918. ] Décret déclarant urgents les travaux à exécuter pour la construc- tion de nouveaux garages ...
... nécessaires à l'exécution du réseau des tramways de Loir - et - Cher . Voir Journal Officiel du 19 décembre 1918. ' N ° 7 [ 11 décembre 1918. ] Décret déclarant urgents les travaux à exécuter pour la construc- tion de nouveaux garages ...
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... nécessaires aux travaux d'amélioration du canal d'Orléans . Voir Journal Officiel du 3 janvier 1919 . N ° 12 [ 31 décembre 1918. ] Décret portant prorogation du régime d'exploitation en régie des tramways de la Savoie . Voir Journal ...
... nécessaires aux travaux d'amélioration du canal d'Orléans . Voir Journal Officiel du 3 janvier 1919 . N ° 12 [ 31 décembre 1918. ] Décret portant prorogation du régime d'exploitation en régie des tramways de la Savoie . Voir Journal ...
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... nécessaire de leur technique encore imparfaite . Le champ à parcourir dans ce domaine est , pour ainsi dire illimité ... nécessaires . Il n'y a pas manqué jusqu'ici , puisque , sur sa demande , le Parle- ment a voté , pour l'année 1918 ...
... nécessaire de leur technique encore imparfaite . Le champ à parcourir dans ce domaine est , pour ainsi dire illimité ... nécessaires . Il n'y a pas manqué jusqu'ici , puisque , sur sa demande , le Parle- ment a voté , pour l'année 1918 ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons