Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... lignes de tramway de Sainte- Marguerite à Saint - Tronc et des Quatre - Chemins à Quo - de- Botte ( Bouches - du - Rhône ) . Voir Journal Officiel du 9 décembre 1918 . N ° 5 [ 2 décembre 1918. ] Décret portant prorogation du délai fixé ...
... lignes de tramway de Sainte- Marguerite à Saint - Tronc et des Quatre - Chemins à Quo - de- Botte ( Bouches - du - Rhône ) . Voir Journal Officiel du 9 décembre 1918 . N ° 5 [ 2 décembre 1918. ] Décret portant prorogation du délai fixé ...
Page 56
... lignes du projet qu'elle désirerait voir pré- senter . Il y a lieu de rappeler que le comité consultatif de la navigation intérieure est lui - même saisi de la question du régime à adopter en temps de paix pour l'exploitation des voies ...
... lignes du projet qu'elle désirerait voir pré- senter . Il y a lieu de rappeler que le comité consultatif de la navigation intérieure est lui - même saisi de la question du régime à adopter en temps de paix pour l'exploitation des voies ...
Page 76
... lignes de la petite banlieue rive droite , parmi lesquels figure à la gare Saint - Lazare , l'établissement d'un nouveau service de bagages à l'arrivée , avec cour sur la place Budapest ; Vu la décision ministérielle du 6 avril 1913 ...
... lignes de la petite banlieue rive droite , parmi lesquels figure à la gare Saint - Lazare , l'établissement d'un nouveau service de bagages à l'arrivée , avec cour sur la place Budapest ; Vu la décision ministérielle du 6 avril 1913 ...
Page 77
... lignes de banlieue du réseau de l'Etat ( racheté ) . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports , Vu l'article 2 de la loi du 28 mai 1915 tendant à faciliter l'exécution ...
... lignes de banlieue du réseau de l'Etat ( racheté ) . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports , Vu l'article 2 de la loi du 28 mai 1915 tendant à faciliter l'exécution ...
Page 78
... ligne de Paris à Lyon entre le boulevard de Bercy et la gare de Charenton et d'établissement de deux nouvelles voies ... lignes de Saint - Girons à Castillon , de Cas- tillon à Sentein et d'Oust à Aulus , rétrocédé par le département à M ...
... ligne de Paris à Lyon entre le boulevard de Bercy et la gare de Charenton et d'établissement de deux nouvelles voies ... lignes de Saint - Girons à Castillon , de Cas- tillon à Sentein et d'Oust à Aulus , rétrocédé par le département à M ...
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1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons