Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... Appareils Géodésiques . ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES 2 ° PARTIE LOIS ,. Instruments et Fournitures (2) Transport de marchandises Avaries Vice propre de 91 juillet 77 2 Réorganisation de la commission centrale des automo- biles.
... Appareils Géodésiques . ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES 2 ° PARTIE LOIS ,. Instruments et Fournitures (2) Transport de marchandises Avaries Vice propre de 91 juillet 77 2 Réorganisation de la commission centrale des automo- biles.
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... juillet 1877 , le préfet est investi du droit de réquisitionner au nom de l'État , pour les travaux locaux de reconstitution des moyens d'habitation et de reconstruction des immeubles détruits , les maté- riaux courants de construction ...
... juillet 1877 , le préfet est investi du droit de réquisitionner au nom de l'État , pour les travaux locaux de reconstitution des moyens d'habitation et de reconstruction des immeubles détruits , les maté- riaux courants de construction ...
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... juillet 1877 sur les réquisitions . militaires . Art . 4. S'il y a contestation sur la propriété des matériaux et toutes les fois qu'il s'élève des difficultés étrangères à la fixation de leur valeur et du montant de l'indemnité , l ...
... juillet 1877 sur les réquisitions . militaires . Art . 4. S'il y a contestation sur la propriété des matériaux et toutes les fois qu'il s'élève des difficultés étrangères à la fixation de leur valeur et du montant de l'indemnité , l ...
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... juillet de chaque année au Journal Officiel . - Art . 6. Un règlement d'administration publique déterminera les conditions d'application de la présente loi . DÉCRETS N ° 3 . [ 2 décembre 1918. ] Décret autorisant l'attribution d ...
... juillet de chaque année au Journal Officiel . - Art . 6. Un règlement d'administration publique déterminera les conditions d'application de la présente loi . DÉCRETS N ° 3 . [ 2 décembre 1918. ] Décret autorisant l'attribution d ...
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... juillet 1907 , qui a approuvé la substitution à M. Vial de la compagnie des tramways de l'Ain ; Vu le décret du 26 janvier 1909 , qui a approuvé une modification du tracé du tramway d'Ars à Ambérieux ; Vu le décret du 29 novembre 1911 ...
... juillet 1907 , qui a approuvé la substitution à M. Vial de la compagnie des tramways de l'Ain ; Vu le décret du 26 janvier 1909 , qui a approuvé une modification du tracé du tramway d'Ars à Ambérieux ; Vu le décret du 29 novembre 1911 ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons