Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... jours de l'affichage . L'ordre de réquisition indiquera , d'une façon aussi précise que pos- sible , la nature et la quantité des matériaux requis , les immeubles dont ils proviennent et le nom des propriétaires . Les mêmes indications ...
... jours de l'affichage . L'ordre de réquisition indiquera , d'une façon aussi précise que pos- sible , la nature et la quantité des matériaux requis , les immeubles dont ils proviennent et le nom des propriétaires . Les mêmes indications ...
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... relatifs à la durée normale de service , à la faculté de remplacement et aux jours de repos sont applicables aux agents auxiliaires hors classe . Ce personnel ne peut avoir autorité ni sur les agents 18 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... relatifs à la durée normale de service , à la faculté de remplacement et aux jours de repos sont applicables aux agents auxiliaires hors classe . Ce personnel ne peut avoir autorité ni sur les agents 18 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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... jour et 40 centimes par heure de nuit pour les manoeuvres de barrage . Le salaire des autres agents auxiliaires hors classe est fixe . Indemnités permanentes . Art . 10. Les indemnités permanentes déterminées aux articles 20 , 21 , 22 ...
... jour et 40 centimes par heure de nuit pour les manoeuvres de barrage . Le salaire des autres agents auxiliaires hors classe est fixe . Indemnités permanentes . Art . 10. Les indemnités permanentes déterminées aux articles 20 , 21 , 22 ...
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... jour . Les chiffres suivants caractérisent cette augmentation : DÉCHARGEMENT DE MARCHANDISES PORTS pendant la semaine moyenne de 1913 . pendant la semaine moyenne de 1916 . pendant la semaine du 4 au 11 août 1918 . RAPPORT entre l ...
... jour . Les chiffres suivants caractérisent cette augmentation : DÉCHARGEMENT DE MARCHANDISES PORTS pendant la semaine moyenne de 1913 . pendant la semaine moyenne de 1916 . pendant la semaine du 4 au 11 août 1918 . RAPPORT entre l ...
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... jour . Cette organisation , qui a imposé aux chemins de fer français une charge très lourde , a exigé des ports ... jours de l'intervention américaine et on ne pouvait attendre pour débarquer les troupes et décharger leurs approvisionne ...
... jour . Cette organisation , qui a imposé aux chemins de fer français une charge très lourde , a exigé des ports ... jours de l'intervention américaine et on ne pouvait attendre pour débarquer les troupes et décharger leurs approvisionne ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons