Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... Février PARIS RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS , ÉDITEUR GÉRANT Abonnements et Annonces 6 , Rue de la Chaussée - d'Antin A L'USAGE DES ...
... Février PARIS RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS , ÉDITEUR GÉRANT Abonnements et Annonces 6 , Rue de la Chaussée - d'Antin A L'USAGE DES ...
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... février 1906 , entre le départe- ment et M. Vial pour la rétrocession de ce réseau ; ensemble ladite convention et le cahier des charges y annexé ; Vu le décret du 19 juillet 1907 , qui a approuvé la substitution à M. Vial de la ...
... février 1906 , entre le départe- ment et M. Vial pour la rétrocession de ce réseau ; ensemble ladite convention et le cahier des charges y annexé ; Vu le décret du 19 juillet 1907 , qui a approuvé la substitution à M. Vial de la ...
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... février 1901 ; Vu le décret du 28 juin 1909 , portant organisation du personnel des agents de la navigation intérieure , des ports maritimes de commerce et des phares et balises en ce qui concerne les attributions et les traite- ments ...
... février 1901 ; Vu le décret du 28 juin 1909 , portant organisation du personnel des agents de la navigation intérieure , des ports maritimes de commerce et des phares et balises en ce qui concerne les attributions et les traite- ments ...
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... février 1917 , rendu d'accord avec le ministre de la guerre , a substitué un chef unique de l'exploitation militaire des voies navigables aux commissions et sous - commissions de navigation intérieure et de campagne , -pour l'exercice ...
... février 1917 , rendu d'accord avec le ministre de la guerre , a substitué un chef unique de l'exploitation militaire des voies navigables aux commissions et sous - commissions de navigation intérieure et de campagne , -pour l'exercice ...
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... février , 6 et 24 avril et 20 juil- let 1915 , pour l'entretien des bateaux inutilisés ( circulaire du 30 juil- let 1915 , et des bateaux en exploitation ( circulaire ministérielle du 13 février 1918 ) , cet entretien étant facilité par ...
... février , 6 et 24 avril et 20 juil- let 1915 , pour l'entretien des bateaux inutilisés ( circulaire du 30 juil- let 1915 , et des bateaux en exploitation ( circulaire ministérielle du 13 février 1918 ) , cet entretien étant facilité par ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons