Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 89A. Dumas, 1919 - Civil engineering |
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... d'un réseau de tramways dans le département de l'Ain et approuvé la convention passée , le 23 février 1906 , entre le départe- ment et M. Vial pour la rétrocession de ce réseau ; ensemble ladite convention et le cahier des charges y ...
... d'un réseau de tramways dans le département de l'Ain et approuvé la convention passée , le 23 février 1906 , entre le départe- ment et M. Vial pour la rétrocession de ce réseau ; ensemble ladite convention et le cahier des charges y ...
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... des 21 mai , 28 août et 9 octobre 1918 ; Vu les lettres du préfet de l'Ain en date des 23 mai , 29 août et 11 octobre 1918 ... cahier des charges annexé au décret du 20 avril 1906 , déclaratif d'utilité publique du réseau de tramways ...
... des 21 mai , 28 août et 9 octobre 1918 ; Vu les lettres du préfet de l'Ain en date des 23 mai , 29 août et 11 octobre 1918 ... cahier des charges annexé au décret du 20 avril 1906 , déclaratif d'utilité publique du réseau de tramways ...
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Partie technique. 1re partie. que l'exploitation des voies navigables ne pouvait en aucune façon être assimilée à celle des réseaux de chemins de fer , dont les modalités sont fixées par un cahier des charges . Que la liberté complète ne ...
Partie technique. 1re partie. que l'exploitation des voies navigables ne pouvait en aucune façon être assimilée à celle des réseaux de chemins de fer , dont les modalités sont fixées par un cahier des charges . Que la liberté complète ne ...
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... de la société anonyme du gaz et de l'électricité de Saint - Girons , et en tant que de besoin , en son nom personnel ; ensemble les conventions , série de prix et cahier des charges y annexés ; Vu , avec les avenants y annexés , les décrets ...
... de la société anonyme du gaz et de l'électricité de Saint - Girons , et en tant que de besoin , en son nom personnel ; ensemble les conventions , série de prix et cahier des charges y annexés ; Vu , avec les avenants y annexés , les décrets ...
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... d'inté- rêt local de Marlieux à Châtillon - sur - Chalaronne . --- Art . 1er . Le département de l'Ain est autorisé , conformément à l'article 36 de la loi du 31 juillet 1913 et aux dispositions de l'article 35 du cahier des charges ...
... d'inté- rêt local de Marlieux à Châtillon - sur - Chalaronne . --- Art . 1er . Le département de l'Ain est autorisé , conformément à l'article 36 de la loi du 31 juillet 1913 et aux dispositions de l'article 35 du cahier des charges ...
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Common terms and phrases
1er janvier agents annexé approuvé arrêté articles autorisé avril bateau bureau d'immatriculation cahier des charges canal chambre de commerce chemins de fer ci-dessus comité commission communes concédées concession concessionnaire conditions conformément conseil d'État conseil de préfecture conseil général construction contrôle convention date décembre déclaration d'utilité publique délai département départemental dépenses directeur dispositions électrique établis février fixé frais gare général de l'Algérie gouverneur général indemnité ingénieurs janvier jaugeage juillet juin l'administration l'arrêté l'article 1er l'établissement l'État l'exploitation l'ingénieur en chef ladite lignes Mâcon marchandises marine mar marine marchande matériel ment mesures ministériel ministre des travaux modifié nécessaires paragraphe ponts et chaussées ports maritimes préfet présent décret présente loi président prévues à l'article procès-verbal projets reconstitution industrielle registre règlement d'administration publique réseau rue Dulong sera seront service spécial stations subventions susvisé syndicat de communes tarifs taxe tion tramways transports travaux publics usines voie publique voies ferrées d'intérêt voies navigables wagons