Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... voie étroite des Ardennes .... relatif à la participation de la chambre de commerce de Rouen aux travaux d'amélioration du port fluvial et de construction d'une digue avec voie ferrée ... allouant une subvention de l'Etat au département ...
... voie étroite des Ardennes .... relatif à la participation de la chambre de commerce de Rouen aux travaux d'amélioration du port fluvial et de construction d'une digue avec voie ferrée ... allouant une subvention de l'Etat au département ...
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... voies d'eau et toutes autres voies de communication ; Les mesures propres à améliorer la liaison par voie de mer entre les réseaux algériens et les réseaux métropolitains , et , notamment , la réalisation de tarifs directs entre l ...
... voies d'eau et toutes autres voies de communication ; Les mesures propres à améliorer la liaison par voie de mer entre les réseaux algériens et les réseaux métropolitains , et , notamment , la réalisation de tarifs directs entre l ...
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... voies publiques desservies quotidiennement . Quand , pour une année d'exploitation , la recette brute ( R ) aura dépassé ... voie d'expropriation , les terrains , et immeubles nécessaires à l'exécution desdits travaux et situés dans le ...
... voies publiques desservies quotidiennement . Quand , pour une année d'exploitation , la recette brute ( R ) aura dépassé ... voie d'expropriation , les terrains , et immeubles nécessaires à l'exécution desdits travaux et situés dans le ...
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... voie étroite des Ardennes . Journal Officiel , 13 janvier 1923 , p . 420 . N ° 55 [ 7 janvier 1923. ] Décret relatif à la participation de la chambre de commerce de Rouen aux travaux d'amélioration du port fluvial et de construction d ...
... voie étroite des Ardennes . Journal Officiel , 13 janvier 1923 , p . 420 . N ° 55 [ 7 janvier 1923. ] Décret relatif à la participation de la chambre de commerce de Rouen aux travaux d'amélioration du port fluvial et de construction d ...
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... VOIE PRIVÉE . TRAVAUX DE MISE EN ÉTAT DE VIABILITÉ . - POUVOIRS DU MAIRE . Un particulier ayant établi une voie privée sur un terrain lui appartenant et ayant ensuite loti les terrains en bordure , le maire commet un détournement de ...
... VOIE PRIVÉE . TRAVAUX DE MISE EN ÉTAT DE VIABILITÉ . - POUVOIRS DU MAIRE . Un particulier ayant établi une voie privée sur un terrain lui appartenant et ayant ensuite loti les terrains en bordure , le maire commet un détournement de ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies