Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... transports en commun de la région parisienne ( Seine ) ..... portant modification temporaire des tarifs de la compa- gnie ... transport par terre . approuvant une convention relative à la concession du tramway de la vallée d'Hérimoncourt ...
... transports en commun de la région parisienne ( Seine ) ..... portant modification temporaire des tarifs de la compa- gnie ... transport par terre . approuvant une convention relative à la concession du tramway de la vallée d'Hérimoncourt ...
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... transport , la tarification des objets de valeur , les frais ac- cessoires , etc. , ainsi que la réglementation du transport des matières dangereuses ou infectes ..... portant dérogation sur le réseau des chemins de fer d'Al- sace et de ...
... transport , la tarification des objets de valeur , les frais ac- cessoires , etc. , ainsi que la réglementation du transport des matières dangereuses ou infectes ..... portant dérogation sur le réseau des chemins de fer d'Al- sace et de ...
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... transport des masses indivisibles , à augmenter les prix fixés pour le transport des lettres et dépêches par convois spéciaux , à majorer les prix prévus pour le transport des prévenus , accusés ou condamnés et à majorer les taxes ...
... transport des masses indivisibles , à augmenter les prix fixés pour le transport des lettres et dépêches par convois spéciaux , à majorer les prix prévus pour le transport des prévenus , accusés ou condamnés et à majorer les taxes ...
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... transport des colis postaux . Une convention entre les réseaux , le gouverneur général et l'admi- nistration pénitentiaire réglera , dans les mêmes conditions , la circu- lation du matériel appartenant à cette administration . Ces ...
... transport des colis postaux . Une convention entre les réseaux , le gouverneur général et l'admi- nistration pénitentiaire réglera , dans les mêmes conditions , la circu- lation du matériel appartenant à cette administration . Ces ...
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... transport des voyageurs et des marchandises ) , articles 42 inclus à 53 inclus , et du titre V ( Stipulations ... transport par terre . Art . rer . Les transports de marchandises , voitures , animaux , et objets quelconques , effectués ...
... transport des voyageurs et des marchandises ) , articles 42 inclus à 53 inclus , et du titre V ( Stipulations ... transport par terre . Art . rer . Les transports de marchandises , voitures , animaux , et objets quelconques , effectués ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies