Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... relative au nou- veau régime des chemins de fer d'intérêt général de l'Al- gérie tendant à imposer aux soumissionnaires des marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat , des départements et des communes , l'obligation de servir ...
... relative au nou- veau régime des chemins de fer d'intérêt général de l'Al- gérie tendant à imposer aux soumissionnaires des marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat , des départements et des communes , l'obligation de servir ...
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... au contrat de transport par terre . approuvant une convention relative à la concession du tramway de la vallée d'Hérimoncourt ( Doubs ) .. 58 58 58 * 59 des DATES articles INDICATION DES MATIÈRES des pages 70 22 NUMÉROS Nos.
... au contrat de transport par terre . approuvant une convention relative à la concession du tramway de la vallée d'Hérimoncourt ( Doubs ) .. 58 58 58 * 59 des DATES articles INDICATION DES MATIÈRES des pages 70 22 NUMÉROS Nos.
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... CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. 17 janvier Circulaire relative à l'emploi d'automotrices à essence sur les voies ferrées d'intérêt local .. 100 ΙΟΙ ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES LOIS DÉCRETS , ARRÊTÉS ET NUMEROS Nos 417 mars.
... CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. 17 janvier Circulaire relative à l'emploi d'automotrices à essence sur les voies ferrées d'intérêt local .. 100 ΙΟΙ ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES LOIS DÉCRETS , ARRÊTÉS ET NUMEROS Nos 417 mars.
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... relative au nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général de l'Algérie . - Art . rer . Est approuvée la convention passée le 1er juillet 1921 entre le gouvernement général de l'Algérie , d'une part , la compagnie des chemins de ...
... relative au nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général de l'Algérie . - Art . rer . Est approuvée la convention passée le 1er juillet 1921 entre le gouvernement général de l'Algérie , d'une part , la compagnie des chemins de ...
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... relatives à la modification du régime financier des réseaux ; Les programmes de travaux complémentaires ; Les programmes d'électrification ; Les programmes de raccordement des réseaux entre eux , avec les ports , les voies d'eau et ...
... relatives à la modification du régime financier des réseaux ; Les programmes de travaux complémentaires ; Les programmes d'électrification ; Les programmes de raccordement des réseaux entre eux , avec les ports , les voies d'eau et ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies