Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... places . Voie privée . - Travaux del 86 - Conces- 87 87 96 19 mars Travaux publics . 97 16 mars 98 id . 99 id . 100 id . ΙΟΙ id . - mise en état de viabilité . Pouvoirs du maire . Voirie ( Grande ) . Chemin de fer départemental ...
... places . Voie privée . - Travaux del 86 - Conces- 87 87 96 19 mars Travaux publics . 97 16 mars 98 id . 99 id . 100 id . ΙΟΙ id . - mise en état de viabilité . Pouvoirs du maire . Voirie ( Grande ) . Chemin de fer départemental ...
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... place , l'un des autres frères et sœurs des militaires morts pour la patrie , pour leur permettre d'effec- tuer un voyage gratuit de leur lieu de résidence au lieu d'inhumation faite par l'autorité militaire . Les parents , la veuve ...
... place , l'un des autres frères et sœurs des militaires morts pour la patrie , pour leur permettre d'effec- tuer un voyage gratuit de leur lieu de résidence au lieu d'inhumation faite par l'autorité militaire . Les parents , la veuve ...
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... place du ou des réseaux , des propositions qui seront soumises à l'homologation du gouverneur général . Le gouverneur général aura le droit , après l'avis du conseil de gouvernement , de prescrire cet abaissement même après avis con ...
... place du ou des réseaux , des propositions qui seront soumises à l'homologation du gouverneur général . Le gouverneur général aura le droit , après l'avis du conseil de gouvernement , de prescrire cet abaissement même après avis con ...
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... place offerte aux voya- geurs ; de 242 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et de 145 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. Cette subvention ne pourra dépasser au total ...
... place offerte aux voya- geurs ; de 242 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et de 145 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. Cette subvention ne pourra dépasser au total ...
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... place offerte aux voya- geurs ; de 80 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et 40 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. « Cette subvention ne pourra dépasser au total , par ...
... place offerte aux voya- geurs ; de 80 millimes par tonne de capacité offerte pour les bagages et messageries et 40 millimes par tonne de capacité offerte pour les marchandises P. V. « Cette subvention ne pourra dépasser au total , par ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies