Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... modifiant le prélèvement constitutif du fonds de réserve sur le tramway d'Ouzouer - le - Marché à Orléans .... 42 123 32 18 déc . modifiant les conditions d'exploitation de la compagnie du chemin de fer de Bayonne à Biarritz .. 42 des ...
... modifiant le prélèvement constitutif du fonds de réserve sur le tramway d'Ouzouer - le - Marché à Orléans .... 42 123 32 18 déc . modifiant les conditions d'exploitation de la compagnie du chemin de fer de Bayonne à Biarritz .. 42 des ...
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... modification des tarifs postaux sur le service pu- blic d'automobiles de Saint - Rémy - lès - Chevreuse aux Bordes ... modifiant les conditions d'exploitation du chemin de fer d'intérêt local d'Aumale à Envermeu ( Seine - Inférieure ) ...
... modification des tarifs postaux sur le service pu- blic d'automobiles de Saint - Rémy - lès - Chevreuse aux Bordes ... modifiant les conditions d'exploitation du chemin de fer d'intérêt local d'Aumale à Envermeu ( Seine - Inférieure ) ...
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... modifiant le prélèvement constitutif du fonds de réserve sur le tramway d'Ouzouer - le - Marché à Orléans . Journal Officiel , 20 décembre 1922 , p . 12120 . N ° 32 [ 18 décembre 1922. ] Décret modifiant les conditions d'exploitation de ...
... modifiant le prélèvement constitutif du fonds de réserve sur le tramway d'Ouzouer - le - Marché à Orléans . Journal Officiel , 20 décembre 1922 , p . 12120 . N ° 32 [ 18 décembre 1922. ] Décret modifiant les conditions d'exploitation de ...
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... modifiant les conditions d'exploitation du chemin de fer d'intérêt local d'Aumale à Envermeu ( Seine - Inférieure ) . CONVENTION Journal Officiel , 23 décembre 1922 , p . 12213 . N ° 39 [ 18 décembre 1922. ] Décret allouant une ...
... modifiant les conditions d'exploitation du chemin de fer d'intérêt local d'Aumale à Envermeu ( Seine - Inférieure ) . CONVENTION Journal Officiel , 23 décembre 1922 , p . 12213 . N ° 39 [ 18 décembre 1922. ] Décret allouant une ...
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... modification du tracé de la voie ferrée d'intérêt local de Lyon au Pont - du - Sault - Brenaz ... 116 128 id . réglant les ... modifiant les conditions d'exploitation de la ligne de Gud- mont à Rimaucourt ( Haute - Marne ) ... portant ...
... modification du tracé de la voie ferrée d'intérêt local de Lyon au Pont - du - Sault - Brenaz ... 116 128 id . réglant les ... modifiant les conditions d'exploitation de la ligne de Gud- mont à Rimaucourt ( Haute - Marne ) ... portant ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies