Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 98
Page
... janvier 6 janvier 7 janvier 55 id . 56 8 janvier Deux - Sèvres , Corse ) , exploités par la compagnie de chemins de fer départementaux .. approuvant un avenant au cahier des charges qui régit le service public d'automobiles de Camarès à ...
... janvier 6 janvier 7 janvier 55 id . 56 8 janvier Deux - Sèvres , Corse ) , exploités par la compagnie de chemins de fer départementaux .. approuvant un avenant au cahier des charges qui régit le service public d'automobiles de Camarès à ...
Page 1
... janvier 1923 12 janvier 73 74 22 janvier 75 id . 76 25 janvier 1127 77 1919 12 déc . 78 17 déc . portant extension au réseau des chemins de fer d'Alsace et de Lorraine des dispositions du décret du 11 novembre 1917 ( art . 63 à 69 ...
... janvier 1923 12 janvier 73 74 22 janvier 75 id . 76 25 janvier 1127 77 1919 12 déc . 78 17 déc . portant extension au réseau des chemins de fer d'Alsace et de Lorraine des dispositions du décret du 11 novembre 1917 ( art . 63 à 69 ...
Page 8
... janvier 1919 , avec pension à jouissance immédiate , reçoivent des majorations égales . Lesdites dispositions devront accorder aux agents retraités posté- rieurement au 1er janvier 1919 , avec pension à jouissance immédiate , et avant d ...
... janvier 1919 , avec pension à jouissance immédiate , reçoivent des majorations égales . Lesdites dispositions devront accorder aux agents retraités posté- rieurement au 1er janvier 1919 , avec pension à jouissance immédiate , et avant d ...
Page 9
... janvier 1922 , les voies ferrées d'intérêt général de l'Algérie seront réparties entre deux réseaux exploités : l'un , par l'administration des chemins de fer algériens de l'État , et l'autre , par la compagnie de Paris à Lyon et à la ...
... janvier 1922 , les voies ferrées d'intérêt général de l'Algérie seront réparties entre deux réseaux exploités : l'un , par l'administration des chemins de fer algériens de l'État , et l'autre , par la compagnie de Paris à Lyon et à la ...
Page 19
... janvier 1922 . Dans les trois mois qui suivront la mise en vigueur de la présente convention , l'Algérie remboursera à la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée le déficit ( c'est - à - dire la différence algébrique entre la ...
... janvier 1922 . Dans les trois mois qui suivront la mise en vigueur de la présente convention , l'Algérie remboursera à la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée le déficit ( c'est - à - dire la différence algébrique entre la ...
Contents
196 | |
196 | |
197 | |
206 | |
235 | |
304 | |
320 | |
413 | |
415 | |
429 | |
517 | |
567 | |
577 | |
586 | |
587 | |
590 | |
592 | |
594 | |
596 | |
598 | |
600 | |
602 | |
604 | |
606 | |
610 | |
611 | |
624 | |
2 | |
4 | |
7 | |
8 | |
12 | |
13 | |
14 | |
20 | |
21 | |
22 | |
23 | |
27 | |
28 | |
30 | |
31 | |
33 | |
37 | |
38 | |
45 | |
54 | |
59 | |
61 | |
64 | |
Other editions - View all
Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies