Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... février 86 id . 87 88 20 février 89 id . 90 13 février 69 - Travaux d'infrastruc- 8880 70 76 76 Aliénation 77 Mise en 77 47 Travaux publics . - Dommages . - Personne responsable .. Travaux publics . — Marché . — Travaux de démolition ...
... février 86 id . 87 88 20 février 89 id . 90 13 février 69 - Travaux d'infrastruc- 8880 70 76 76 Aliénation 77 Mise en 77 47 Travaux publics . - Dommages . - Personne responsable .. Travaux publics . — Marché . — Travaux de démolition ...
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... février et clos le même jour . 103 6 février 104 21 mars 105 10 mai Nullité ... 91 Interpré- Séparation des pouvoirs . Acte administratif . tation . Autorité judiciaire . Incompétence . - Société exploitant une ligne de chemin de fer ...
... février et clos le même jour . 103 6 février 104 21 mars 105 10 mai Nullité ... 91 Interpré- Séparation des pouvoirs . Acte administratif . tation . Autorité judiciaire . Incompétence . - Société exploitant une ligne de chemin de fer ...
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... février 1923 . Journal Officiel , 25 janvier 1923 , p . 827 . N ° 69 [ 22 janvier 1923. ] Décret portant extension aux départements du Bas - Rhin , du Haut- Rhin et de la Moselle des dispositions du code civil et du code de commerce ...
... février 1923 . Journal Officiel , 25 janvier 1923 , p . 827 . N ° 69 [ 22 janvier 1923. ] Décret portant extension aux départements du Bas - Rhin , du Haut- Rhin et de la Moselle des dispositions du code civil et du code de commerce ...
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... février 1923 . Journal Officiel , 25 janvier 1923 , p . 827 . N ° 71 [ 22 janvier 1923. ] Décret autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un outillage pour la manutention d'huiles lourdes ou de ...
... février 1923 . Journal Officiel , 25 janvier 1923 , p . 827 . N ° 71 [ 22 janvier 1923. ] Décret autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un outillage pour la manutention d'huiles lourdes ou de ...
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... février 1923 . Journal Officiel , 25 janvier 1923 , p . 828 . ARRÊTÉS N ° 73 [ 12 janvier 1923. ] Arrêté fixant pour 1923 les frais de contrôle dus par les entreprises de distributions d'énergie électrique . Les frais de contrôle dus à ...
... février 1923 . Journal Officiel , 25 janvier 1923 , p . 828 . ARRÊTÉS N ° 73 [ 12 janvier 1923. ] Arrêté fixant pour 1923 les frais de contrôle dus par les entreprises de distributions d'énergie électrique . Les frais de contrôle dus à ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies