Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... exécuter pour l'établissement d'une gare de triage à Danjoulin près Bel- fort .... 25 8 27 27 28 28 30 30 II allouant une subvention de l'Etat au département de l'Allier pour le service public d'automobiles de Bourbon- l'Archambault à ...
... exécuter pour l'établissement d'une gare de triage à Danjoulin près Bel- fort .... 25 8 27 27 28 28 30 30 II allouant une subvention de l'Etat au département de l'Allier pour le service public d'automobiles de Bourbon- l'Archambault à ...
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... exécuter à la gare de la Voulte triage . 49 47 id . approuvant un avenant au contrat qui régit le service pu- blic d'automobiles comprenant dix - huit lignes dans le dé- partement de la Dordogne .. 49 49 48 id . approuvant le tarif des ...
... exécuter à la gare de la Voulte triage . 49 47 id . approuvant un avenant au contrat qui régit le service pu- blic d'automobiles comprenant dix - huit lignes dans le dé- partement de la Dordogne .. 49 49 48 id . approuvant le tarif des ...
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... exécuter pour l'éta- blissement d'une gare de triage à Danjoulin près Belfort . Journal Officiel , 3 décembre 1922 , p . 11542 . N ° 11 [ 29 novembre 1922. ] Décrets allouant une subvention de l'État au département de l'Allier pour le ...
... exécuter pour l'éta- blissement d'une gare de triage à Danjoulin près Belfort . Journal Officiel , 3 décembre 1922 , p . 11542 . N ° 11 [ 29 novembre 1922. ] Décrets allouant une subvention de l'État au département de l'Allier pour le ...
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... exécuter à la gare de la Voulte - triage . Journal Officiel , 5 janvier 1923 , p . 153 . N ° 47 [ 27 décembre 1922. ] Décret approuvant un avenant au contrat qui régit le service public d'automobiles comprenant dix - huit lignes dans le ...
... exécuter à la gare de la Voulte - triage . Journal Officiel , 5 janvier 1923 , p . 153 . N ° 47 [ 27 décembre 1922. ] Décret approuvant un avenant au contrat qui régit le service public d'automobiles comprenant dix - huit lignes dans le ...
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... exécuter tous travaux de mensuration ou de nivellement nécessaires à l'étude de leurs projets . ― Art . 2 . - A cet effet , le demandeur en concession adresse au préfet du département de la situation des lieux une requête sur timbre ...
... exécuter tous travaux de mensuration ou de nivellement nécessaires à l'étude de leurs projets . ― Art . 2 . - A cet effet , le demandeur en concession adresse au préfet du département de la situation des lieux une requête sur timbre ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies