Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour l'établissement d'une gare de triage à Danjoulin près Bel- fort .... 25 8 27 27 28 28 30 30 II allouant une subvention de l'Etat au département de l'Allier pour le service public ...
... déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour l'établissement d'une gare de triage à Danjoulin près Bel- fort .... 25 8 27 27 28 28 30 30 II allouant une subvention de l'Etat au département de l'Allier pour le service public ...
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... déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectri- que à Niaux ( Ariège ) . . . . . élevant le taux des avances que la compagnie de ...
... déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectri- que à Niaux ( Ariège ) . . . . . élevant le taux des avances que la compagnie de ...
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... intérêt local d'Aumale à Envermeu ( Seine - Inférieure ) .... allouant une ... utilité publique les travaux de captation et d'adduction , à Paris , des ... déclarant urgents des travaux à exécuter à la gare de la Voulte triage . 49 ...
... intérêt local d'Aumale à Envermeu ( Seine - Inférieure ) .... allouant une ... utilité publique les travaux de captation et d'adduction , à Paris , des ... déclarant urgents des travaux à exécuter à la gare de la Voulte triage . 49 ...
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... déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour l'éta- blissement d'une gare de triage à Danjoulin près Belfort . Journal Officiel , 3 décembre 1922 , p . 11542 . N ° 11 [ 29 novembre 1922. ] Décrets allouant une subvention de ...
... déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour l'éta- blissement d'une gare de triage à Danjoulin près Belfort . Journal Officiel , 3 décembre 1922 , p . 11542 . N ° 11 [ 29 novembre 1922. ] Décrets allouant une subvention de ...
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... déclarant d'utilité publiqué les travaux d'amé- nagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectrique à Niaux ( Ariège ) . —— Art . rer . Sont autorisés et déclarés d'utilité ...
... déclarant d'utilité publiqué les travaux d'amé- nagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectrique à Niaux ( Ariège ) . —— Art . rer . Sont autorisés et déclarés d'utilité ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies