Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectri- que à Niaux ( Ariège ) . . . . . élevant le taux des avances que la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée est autorisée à faire pour l'exé ...
... d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectri- que à Niaux ( Ariège ) . . . . . élevant le taux des avances que la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée est autorisée à faire pour l'exé ...
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... en eau de Seine des débits dérivés .... allouant une subvention de l'Etat aux départements de l'Ariège et de l'Aude pour le service public d'automobiles de Pamiers à Mazères , par Belpech et Molandier ....... allouant une subvention de ...
... en eau de Seine des débits dérivés .... allouant une subvention de l'Etat aux départements de l'Ariège et de l'Aude pour le service public d'automobiles de Pamiers à Mazères , par Belpech et Molandier ....... allouant une subvention de ...
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... --- Etat des lieux .. 68 28 janvier Voirie ( Grande ) . Cours d'eau navigables ou flottables . " Servitude de halage . - Plantation d'arbres sur le borp des articles DATES INDICATION DES MATIÈRES des pages d'une rivière NUMEROS Nos.
... --- Etat des lieux .. 68 28 janvier Voirie ( Grande ) . Cours d'eau navigables ou flottables . " Servitude de halage . - Plantation d'arbres sur le borp des articles DATES INDICATION DES MATIÈRES des pages d'une rivière NUMEROS Nos.
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... d'eau non navigable ni flottable . Curage . Rechar- gement des berges .. 33 93 3 mars 94 id . 95 35 12 inars 80 81 ... d'eau non navigables . Riverains . Travaux et plantations effectués dans le lit d'un cours d'eau . Mise en demeure d ...
... d'eau non navigable ni flottable . Curage . Rechar- gement des berges .. 33 93 3 mars 94 id . 95 35 12 inars 80 81 ... d'eau non navigables . Riverains . Travaux et plantations effectués dans le lit d'un cours d'eau . Mise en demeure d ...
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... d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectrique à Niaux ( Ariège ) . —— Art . rer . Sont autorisés et déclarés d'utilité publique les travaux à entreprendre , dans le département de l'Ariège ...
... d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectrique à Niaux ( Ariège ) . —— Art . rer . Sont autorisés et déclarés d'utilité publique les travaux à entreprendre , dans le département de l'Ariège ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies