Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... chemins de fer départementaux .. approuvant un avenant au cahier des charges qui régit le service public d'automobiles de Camarès à la gare de Ceilhes - Roqueredonde , de Saint - Affrique à Cornus et de Saint - Affrique à Brusque ...
... chemins de fer départementaux .. approuvant un avenant au cahier des charges qui régit le service public d'automobiles de Camarès à la gare de Ceilhes - Roqueredonde , de Saint - Affrique à Cornus et de Saint - Affrique à Brusque ...
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... chemins de fer d'Alsace et de Lorraine des dispositions du décret du 11 novembre 1917 ( art . 63 à 69 inclus ) et du décret du 26 avril 1862 ..... autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un ...
... chemins de fer d'Alsace et de Lorraine des dispositions du décret du 11 novembre 1917 ( art . 63 à 69 inclus ) et du décret du 26 avril 1862 ..... autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un ...
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... de démolition .... Communes . Chemins ruraux non reconnus . des terrains . -- Formalités préalables .. Travaux publics . Compétence . Marché . régie . - Résiliation . Recours pour excès de pouvoir .... Voirie ( Grande ) . Chemin de fer ...
... de démolition .... Communes . Chemins ruraux non reconnus . des terrains . -- Formalités préalables .. Travaux publics . Compétence . Marché . régie . - Résiliation . Recours pour excès de pouvoir .... Voirie ( Grande ) . Chemin de fer ...
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... chemins de fer d'intérêt général de l'Algérie . - Art . rer . Est approuvée la convention passée le 1er juillet 1921 entre le gouvernement général de l'Algérie , d'une part , la compagnie des chemins de fer Paris - Lyon - Méditerranée ...
... chemins de fer d'intérêt général de l'Algérie . - Art . rer . Est approuvée la convention passée le 1er juillet 1921 entre le gouvernement général de l'Algérie , d'une part , la compagnie des chemins de fer Paris - Lyon - Méditerranée ...
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... de l'Al- gérie , substituée à l'État , D'une part ; L'administration des chemins de fer algériens de l'Etat , représentée par M. Rouzaud , directeur des chemins de fer algériens de l'État , et la société anonyme établie à Paris sous la ...
... de l'Al- gérie , substituée à l'État , D'une part ; L'administration des chemins de fer algériens de l'Etat , représentée par M. Rouzaud , directeur des chemins de fer algériens de l'État , et la société anonyme établie à Paris sous la ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies