Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... avril 1914 ( ligne d'Alger à Oran ) . 31 31 124 32 333 35 36 36 37 37 38 39 39 40 40 41 29 16 déc . portant concession de la chute du Borne inférieur ( Haute- Savoie ) . 41 30 id . autorisant les communes d'Eaubonne et d'Ermont ( Seine ...
... avril 1914 ( ligne d'Alger à Oran ) . 31 31 124 32 333 35 36 36 37 37 38 39 39 40 40 41 29 16 déc . portant concession de la chute du Borne inférieur ( Haute- Savoie ) . 41 30 id . autorisant les communes d'Eaubonne et d'Ermont ( Seine ...
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... avril 1862 ..... autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un outillage pour la manutention d'huiles lourdes ou de produits similaires ..... portant introduction sur le réseau des chemins de fer ...
... avril 1862 ..... autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un outillage pour la manutention d'huiles lourdes ou de produits similaires ..... portant introduction sur le réseau des chemins de fer ...
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... avril 1914 et 6 novembre 1918 , sur l'expropriation pour cause d'utilité publique . Article unique . - Est ratifié le décret du 27 mars 1921 , portant introduction , dans les départements du Haut - Rhin , du Bas - Rhin et de la Moselle ...
... avril 1914 et 6 novembre 1918 , sur l'expropriation pour cause d'utilité publique . Article unique . - Est ratifié le décret du 27 mars 1921 , portant introduction , dans les départements du Haut - Rhin , du Bas - Rhin et de la Moselle ...
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... avril 1910 , la commune de Livron et les héritiers Combier ont introduit devant le tribunal civil de Valence une action en reconnaissance de droits qu'ils prétendent avoir acquis sur la rivière de la Drôme et sur un canal dérivé de ce ...
... avril 1910 , la commune de Livron et les héritiers Combier ont introduit devant le tribunal civil de Valence une action en reconnaissance de droits qu'ils prétendent avoir acquis sur la rivière de la Drôme et sur un canal dérivé de ce ...
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... avril 1789 ) ; 2o autorisation de la substitution de la société des aciéries de Micheville à la so- ciété des forges de Champagne comme concessionnaire du- dit canal . portant modification des conditions d'établissement et d ...
... avril 1789 ) ; 2o autorisation de la substitution de la société des aciéries de Micheville à la so- ciété des forges de Champagne comme concessionnaire du- dit canal . portant modification des conditions d'établissement et d ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies