Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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... autorisant et déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectri- que à Niaux ( Ariège ) . . . . . élevant le taux des avances que ...
... autorisant et déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectri- que à Niaux ( Ariège ) . . . . . élevant le taux des avances que ...
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... autorisant la conservation d'installations établies pendant la guerre ( Somme , Pas - de - Calais , Marne , Ardennes , Meuse et Meurthe - et - Moselle ) ... 49 46 27 déc . déclarant urgents des travaux à exécuter à la gare de la Voulte ...
... autorisant la conservation d'installations établies pendant la guerre ( Somme , Pas - de - Calais , Marne , Ardennes , Meuse et Meurthe - et - Moselle ) ... 49 46 27 déc . déclarant urgents des travaux à exécuter à la gare de la Voulte ...
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... autorisant la perception de surtaxes locales temporaires au profit de la ville de Thiers .... 60 id . ཌ 51 51 51 52 52 53 54 54 55 61 id . 62 17 janvier id . 20 janvier 63 64 id . 65 66 id . portant prorogation d'un avenant à la ...
... autorisant la perception de surtaxes locales temporaires au profit de la ville de Thiers .... 60 id . ཌ 51 51 51 52 52 53 54 54 55 61 id . 62 17 janvier id . 20 janvier 63 64 id . 65 66 id . portant prorogation d'un avenant à la ...
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... autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un outillage pour la manutention d'huiles lourdes ou de produits similaires ..... portant introduction sur le réseau des chemins de fer d'Alsace et de ...
... autorisant l'établissement et l'exploitation , au port de la Rochelle - Pallice , d'un outillage pour la manutention d'huiles lourdes ou de produits similaires ..... portant introduction sur le réseau des chemins de fer d'Alsace et de ...
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... autorisant et déclarant d'utilité publiqué les travaux d'amé- nagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectrique à Niaux ( Ariège ) . —— Art . rer . Sont autorisés et déclarés ...
... autorisant et déclarant d'utilité publiqué les travaux d'amé- nagement de deux chutes d'eau sur le Vicdessos et sur le Séguer pour la mise en jeu d'une usine hydroélectrique à Niaux ( Ariège ) . —— Art . rer . Sont autorisés et déclarés ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies