Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 93A. Dumas, 1923 - Civil engineering |
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Partie technique. 1re partie. ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES 2 ¢ PARTIE LOIS , DÉCRETS , ARRÊTÉS , ETC. 93 ANNÉE - 1923 PARIS A. DUMAS , ÉDITEUR 6 , rue de la.
Partie technique. 1re partie. ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES 2 ¢ PARTIE LOIS , DÉCRETS , ARRÊTÉS , ETC. 93 ANNÉE - 1923 PARIS A. DUMAS , ÉDITEUR 6 , rue de la.
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... année , sur leur demande et sur simple certificat du maire , un permis de 2o classe aux veuves , ascendants , descendants des 1er et 2o degrés et , à défaut de ces parents , au frère ou à la sœur aînés , qui pourront faire bénéficier de ...
... année , sur leur demande et sur simple certificat du maire , un permis de 2o classe aux veuves , ascendants , descendants des 1er et 2o degrés et , à défaut de ces parents , au frère ou à la sœur aînés , qui pourront faire bénéficier de ...
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... année , le programme des travaux complémentaires qu'il compte réaliser au cours de l'année suivante ; ce programme pourra être modifié en cours d'exercice . Le conseil supérieur examinera ce programme en vue d'apprécier s'il répond aux ...
... année , le programme des travaux complémentaires qu'il compte réaliser au cours de l'année suivante ; ce programme pourra être modifié en cours d'exercice . Le conseil supérieur examinera ce programme en vue d'apprécier s'il répond aux ...
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... année à chacun des deux réseaux une prime tendant à l'intéresser , ainsi que son personnel , au dévelop- pement du trafic et à l'économie dans les dépenses . Pour calculer cette prime , on fera le total des éléments suivants : 2 p . 100 ...
... année à chacun des deux réseaux une prime tendant à l'intéresser , ainsi que son personnel , au dévelop- pement du trafic et à l'économie dans les dépenses . Pour calculer cette prime , on fera le total des éléments suivants : 2 p . 100 ...
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... années ( 20 années ) . Pour chaque tranche , la durée d'amortisse- ment sera échelonnée entre soixante ans pour les obligations émises dans la première année et quarante ans pour les obligations émises dans la vingtième . Ces ...
... années ( 20 années ) . Pour chaque tranche , la durée d'amortisse- ment sera échelonnée entre soixante ans pour les obligations émises dans la première année et quarante ans pour les obligations émises dans la vingtième . Ces ...
Contents
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Common terms and phrases
28 avril 31 décembre allouant une subvention août arrêté autorisant AVENANT Journal Officiel avril Bouches-du-Rhône cahier des charges capacité offerte CHARGES Journal Officiel chemins de fer compagnie des chemins concession concessionnaire Cons Conseil d'État conseil de préfecture CONVENTION Extrait déclarant d'utilité publique Décret allouant dépenses dispositions distribution d'énergie électrique dommages fer d'intérêt Fontaine-l'Évêque Halluin indemnité janvier juillet juin l'article l'entrepreneur l'entreprise précitée l'État au département l'indemnité l'ingénieur en chef ladite ligne limite d'un maximum Lourches maximum annuel mètres millimes par place millimes par tonne ministre des travaux modifiant navigation plaise au Conseil préfet présent décret prévues publiques desservies quotidiennement rapp recette brute requérant route nationale service public d'automobiles sieur Société somme subvention de l'État subvention globale payée subvention ne pourra subvention totale versée susvisé tarifs tion tonne de capacité tramway de Caen tramways de Valenciennes travaux à exécuter travaux publics urgents les travaux voies publiques desservies