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" Rully principalement. nus et Saint-Jean-de-Losne , pour la conduite qu'elles ont tenue pendant la campagne de 1814 ; Avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1er. — L'aigle de la légion - d'honneur fera partie des armes de ces villes. "
Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Chalon-sur-Saône - Page 51
1846
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 1; Volume 6

France - Law - 1815 - 382 pages
...tenue pendant la campagne de i 8 1 4 , NOUS AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART. I ." L'aigle de la Légion d'honneur fera partie des armes de ces villes. 2. Nos ministres de la guerre, de l'intérieur, et notre grand-chancelier de la Légion d'honneur ,...
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Bulletin des lois

France - Law - 1815 - 364 pages
...pendant la campagne de i 8 1 4 » Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : • ART. I ." L'aigle de la Légion d'honneur fera partie des armes de ces villes. 2. Nos ministres de la guerre, de l'intérieur, et notre grand-chancelier de la Légion d'honneur ,...
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Histoire de la Légion-d'honneur ...

Charles R. E. de Saint-Maurice - 1833 - 502 pages
...en conseil d'administration , et approuvés par notre grand-chancelier. LIX. Notre grand-aumônier, et notre grandchancelier de la Légion-d'Honneur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné au château des Tuileries, le 3 mars 1816....
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Mémoires, Volume 1

Société d'histoire et d'archéologique de Châlon-sur-Saône - 1846 - 432 pages
...ont tenue pendant la campagne de 1814 ; Avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1er. — L'aigle de la légion - d'honneur fera partie des...légion-d'honneur sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent décret. Signé, NAPOLÉON. Par l'Empereur^ Le Ministre- Secrétaire-d'État...
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Correspondance de Napoléon Ier: Publiée Par Ordre de L'empereur Napoléon III.

Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1858 - 414 pages
...tenue pendant la campagne de i8i 4, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. L'aigle de la Légion d'honneur fera partie des armes...ministres de la guerre, de l'intérieur, et notre grand chancelier de la Légion d'honneur, sont chargés de l'exécution du présent décret. NAPOLÉON....
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La France devant les deux invasions, 1814-1815. [2 pt. With] Pièces ...

Victor Develay - 1864 - 576 pages
...» Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » Art. 1er. L'aigle de la Légion-d'Honneur fera partie des armes de ces villes. » Art. 2. Nos...ministres de la guerre , de l'intérieur et notre grand - chancelier de la Légiond'Honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution...
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Recherches historiques sur la persécution religieuse dans le département de ...

Louis Marie Francois Bauzon - France - 1903 - 812 pages
...qu'elles ont tenue pendant la campagne de 1814, nous avons décrété et décrétons ce qui suit. Art. I. L'aigle de la Légion d'honneur fera partie des armes de ces villes. » Le 5 mai 18ln, le maréchal Davoust, ministre de la guerre, dans une circulaire aux préfets et...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 20

France - Law - 1837 - 534 pages
...rédigés en conseil d'administration , et approuvés par notre grandchancelier. 5g. Notre grand-aumônier et notre grandchancelier de la Légion-d'Honneur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. 3 MARS = Pr. S Avilir. 1816. — Ordonnance du...
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Revue francaise de l'etranger et des colonies et Exploration, gazette, Volume 21

Édouard Marbeau, Georges Demanche - France - 1896 - 784 pages
...tenue pendant la campagne de 1814; Avons décrété et décrétons ce qui suit : Article premier. — L'aigle de la Légion d'honneur fera partie des armes...Nos ministres de la guerre, de l'intérieur et notre grand chancelier de la Légion d'honneur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution...
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