 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...conservation est reconnue nécessaire , i " Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes.; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | 1857 - 358 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | Forests and forestry - 1857 - 732 pages
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
 | François Lélut - 1857 - 96 pages
...sera reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; • 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...discussion de cette commission, il a rencontré de l'opposition dans le ministère des finances et à la direction générale des forêts ; enfin, définitivement...torrents ; • 3" L'existence des sources et cours d'eau ; « Л" La protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des... | |
 | Charles Jacquot - 1861 - 276 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | Jules Clavé - Forests and forestry - 1862 - 394 pages
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1864 - 702 pages
...lorsque la conservation du bois est nécessaire au maintien des terres sur les pentes des montagnes; 2° la défense du sol contre les érosions et les...torrents; 3° l'existence des sources et cours d'eau ; 4° la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables;... | |
| |
A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;— 3° A l'existence des sources et cours d'eau; — 4°... 
