Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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... territoire de l'Algérie et l'aba- tage sur ce même territoire des femelles et des jeunes måles des espèces bovine , ovine el porcine .... DECRET prorogeant les effets de celui du 13 août 1914 , accordant des décorations aux militaires ...
... territoire de l'Algérie et l'aba- tage sur ce même territoire des femelles et des jeunes måles des espèces bovine , ovine el porcine .... DECRET prorogeant les effets de celui du 13 août 1914 , accordant des décorations aux militaires ...
Page cxix
... territoire milaire du Niger ... Ibid . 5368 Ibid . 5371 Ibid . 5385 DECRET portant réorganisation administrative du Se- négal et créant un conseil colonial de cette colonie .. DECRET portant dénomination des colonies et territoires ...
... territoire milaire du Niger ... Ibid . 5368 Ibid . 5371 Ibid . 5385 DECRET portant réorganisation administrative du Se- négal et créant un conseil colonial de cette colonie .. DECRET portant dénomination des colonies et territoires ...
Page 51
... territoires du sud et dans les relations de ces territoires avec l'Algérie du nord et réci- proquement . 3. Le ministre de l'intérieur et le ministre des finances sont char- gés , chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent ...
... territoires du sud et dans les relations de ces territoires avec l'Algérie du nord et réci- proquement . 3. Le ministre de l'intérieur et le ministre des finances sont char- gés , chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent ...
Page 74
... territoires civil et de commandement .... Emoluments des caïds des communes de plein exercice , mixtes et indigènes des territoires civil et de commandement . Personnel des caids . - Indemnités aux caids des communes de plein exercice ...
... territoires civil et de commandement .... Emoluments des caïds des communes de plein exercice , mixtes et indigènes des territoires civil et de commandement . Personnel des caids . - Indemnités aux caids des communes de plein exercice ...
Page 98
... territoire du gouvernement militaire , à l'exception des batteries à cheval affectées à une division de cavalerie . 3. Le tableau n ° 4 ( commandements de l'artillerie ) annexé au décret du 8 novembre 1911 précité est modifié ainsi qu ...
... territoire du gouvernement militaire , à l'exception des batteries à cheval affectées à une division de cavalerie . 3. Le tableau n ° 4 ( commandements de l'artillerie ) annexé au décret du 8 novembre 1911 précité est modifié ainsi qu ...
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17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER